SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Roubaix (Nord)..., par M. Esnault,... (19 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
← PrécédentPage 125 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Lyon (Rhône)..., par M. Fourcand,... (19 déc. 1882)Émile Fourcandimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine..., par M. André Folliet,... (21 déc. 1882)André Follietimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur le vin et sur l'alcool, perçues à l'octroi d'Estaires (Nord)..., par M. Esnault,... (21 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) à emprunter 500.000 fr.,... par M. Lechevallier,... (27 déc. 1882)Ferdinand Lechevallierimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ariège à contracter un emprunt pour la création d'une école normale d'institutrices, par M. Mingasson,... (23 déc. 1882)Ernest Mingassonimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire à contracter un emprunt pour l'agrandissement des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices, par M. Esnault,... (22 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Manche à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des chemins d'intérêt commun, par M. Esnault,... (23 déc. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Marne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux de grande communication et de chemins vicinaux ordinaires, par M. Lechevallier,... (23 déc. 1882)Ferdinand Lechevallierimpr. de A. Quantin18825
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Vosges à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Baltet,... (23 déc. 1882)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la 10e commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetEdmond Turquetimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la 2e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Châteauroux (Indre) à emprunter à la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires une somme de 30000 fr., par M. Esnault,... (16 janv. 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Castellane (Basses-Alpes), par M. Arthur Picard,... (26 janv. 1882)Arthur Picardimpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Tréport (Seine-Inférieure), par M. Thiessé,... (26 janv. 1882)Jules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt pour l'installation d'une école normale d'institutrices, par M. Mathieu,... (7 févr. 1882)Edouard Mathieuimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Seine à modifier l'emploi des ressources créées par deux lois antérieures, par M. Arthur Picard,... (31 janv. 1882)Arthur Picardimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Finistère à contracter un emprunt pour la construction de deux écoles normales primaires, par M. Mathieu,... (2 févr. 1882)Edouard Mathieuimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire de la commune de Pontaumur (Puy-de-Dôme) la section de Landogne, pour l'ériger en municipalité séparée, par M. Thiessé,... (13 février 1882)Jules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Bayonne (Basses-Pyrénées) par M. Silhol,... (26 janv. 1882)Alfred Silholimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Tulle (Corrèze), par M. Latrade,... (21 janv. 1882)Louis Chassaignac de Latradeimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le rétablissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Barbezieux (Charente), par M. Montané,... (30 janv. 1882)Marc-Hélène-Amédée Montanéimpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ardèche à contracter un emprunt pour les travaux de deux écoles normales, par M. Silhol,... (31 janv. 1882)Alfred Silholimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire à contracter un emprunt pour les travaux de deux écoles normales, par M. Mathieu,... (31 janv. 1882)Edouard Mathieuimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Somme à contracter un emprunt pour le remboursement de la dette départementale, par M. Paul Guyot,... (26 janv. 1882)Paul Guyotimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 3e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire de la Commune de Villemur (Haute-Garonne, la section de la Magdelaine, pour en former une municipalité distincte, par M. Montané,... (13 févr. 1882)Marc-Hélène-Amédée Montanéimpr. de A. Quantin18825
Rapport fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Vendée à modifier la destination d'un emprunt réalisable en vertu d'une loi antérieure, par M. Esnault,... (2 mars 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823
Rapport fait au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser l'hospice d'Armentières (Nord) à contracter un emprunt et à approuver un engagement pris par la ville d'Armentières, en vue du remboursement, par M. Leydet,... (2 mars 1882)Victor Leydetimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Amiens (Somme) à emprunter 200.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Esnault,... (2 mars 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18824
Rapport fait au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Arras (Pas-de-Calais) à emprunter 116.000 fr., par M. Gueguen,... (18 mars 1882)Joseph-René Gueguenimpr. de A. Quantin18822
Rapport fait au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Auxerre (Yonne) à emprunter 200.000 fr., par M. Esnault,... (9 mars 1882)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18823