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689 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Bourdilliat×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes à l'octroi de Callac (Côtes-du-Nord), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18962
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Cannes (Alpes-Maritimes), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18782
Allocution de M. le duc d'Audiffret-Pasquier, président du Sénat, en prenant place au fauteuilEdme-Armand-Gaston d' Audiffret-PasquierA. Bourdilliat18772
Déclaration du Gouvernement faite au SénatGaëtan de Grimaudet de RochebouëtA. Bourdilliat18772
Décret du président de la République portant retrait du projet de loi rectificatif relatif au service d'Etat-majorEdme Patrice Maurice de Mac MahonA. Bourdilliat18772
Décret du président de la République, portant clôture de la session ordinaire de 1877 lu au Sénat, au nom de M. Dufaure, président du Conseil, ministre de la justice, par M. de Marcère,...Edme Patrice Maurice de Mac MahonA. Bourdilliat18772
Message de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... lu au Sénat par M. Dufaure,...Edme Patrice Maurice de Mac MahonA. Bourdilliat18772
Message du maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta, président de la République française, suivi d'une communication du gouvernement relative à la dissolution de la Chambre des députés, lu au Sénat par M. le duc de Broglie,...Edme Patrice Maurice de Mac MahonA. Bourdilliat18774
Message du maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... suivi d'un décret portant prorogation du Sénat et de la Chambre des députés, lu au Sénat par M. le duc de Broglie,...Edme Patrice Maurice de Mac MahonA. Bourdilliat18775
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772
Projet de loi ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...Edmond Teisserenc de BortA. Bourdilliat18779
Projet de loi portant approbation de la convention de commerce entre la France et l'Espagne, signée à Paris, le 8 décembre 1877, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Waddington,...William Henry WaddingtonA. Bourdilliat187712
Projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 28 mars 1877 entre la France et le Danemark, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le duc Decazes,...Louis-Charles DecazesA. Bourdilliat187713
Projet de loi relatif à une révision de la loi du 21 avril 1810 sur les mines, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Paris,... et par M. Caillaux,...Auguste-Joseph ParisA. Bourdilliat187780
Projet de loi relatif à une révision de la loi sur les mines, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Paris,... et par M. Caillaux,...Eugène CaillauxA. Bourdilliat187780
Projet de loi sur l'Etat-major général de l'armée navale, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral Fourichon,...Léon Martin FourichonA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et l'alcool à l'octroi de Poissy (Seine-et-Oise), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser l'aliénation du domaine de Villeneuve l'Etang, situé sur la commune de Marnes (Seine-et-Oise)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fixer les nouvelles limites des communes du Bourget, de Dugny, de la Courneuve et de Drancy (département de la Seine)Jules SimonA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains entre l'Etat et le Consistoire israélite de la circonscription de Paris, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Caillaux,...Eugène CaillauxA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de la marine et des colonies d'un crédit de 17.472.000 fr. sur le compte de liquidation de l'exercice 1877... présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. E. Caillaux,... et M. le vice-amiral Gicquel Des Touches,...Albert Auguste Gicquel Des Touches, Eugène CaillauxA. Bourdilliat18774
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1877, d'un crédit supplémentaire de 363,380 fr. pour le payement des intérêts et de l'amortissement des obligations trentenaires échéant le 20 juillet 1877,... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Caillaux,...Eugène CaillauxA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Poullan (Finistère), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Loches (Indre-et-Loire), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi de Plouzévédé (Finistère)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Bayonne (Basses-Pyrénées)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Chinon (Indre-et-Loire), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Meudon (Seine-et-Oise), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Caillaux,...Eugène CaillauxA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et l'alcool à l'octroi de Guéret (Creuse), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Saint-Marcellin (Isère)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772