Jurisprudence

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées969

Période1749–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La table & le droit	Jean-Paul Branlard	LexisNexis	2014	287
Le droit disciplinaire dans la jurisprudence	Juan Castiaux, Julie Alardin	Larcier	2014	359
Le droit immobilier et ses arrêts de jurisprudence	Chambre FNAIM du Grand Paris	Chambre FNAIM du Grand Paris	2014	229
Le droit à l'exécution et le droit de la notification et de la signification dans la jurisprudence européenne	Guillaume Payan, Natalie Fricero	UIHJ publishing	2014	252
Le principe d'efficience économique dans la jurisprudence européenne	Aurélien Portuese	Les éditions Publibook	2014	559
Les droits protégés par la Convention européenne des droits de l'homme	Aude Chartier, Jean-Luc Sauron, Léa Reguer-Petit	Gualino-Lextenso éd.	2014	474
Les procédures de la criminalité organisée devant la Cour de cassation	Maxime Tessier	Éd. l'Harmattan	2014	183
Liberté et sécurité, les mesures antiterroristes et la Cour européenne des droits de l'homme	Athanasia Petropoulou	A. Pedone	2014	573
Marchés financiers, principes directeurs issus de la jurisprudence 2003-2013	France. Autorité des marchés financiers	La documentation française	2014	365
Un an de jurisprudence en droit des assurances	Axelle Astegiano-La Rizza, Sabine Abravanel-Jolly	LexisNexis	2014	220
APS et responsabilités	Frédérique Thomas, Géraud Manein	PUS, Presses universitaires du sport	2013	323
Actualité jurisprudentielle 2012-2013	Alexis Albarian, Philippe Mouron	Lamy	2013	579
Arrêts et autres textes choisis pour l'étude du droit administratif	Jean-Pierre Bourgois	Presses universitaires du Septentrion	2013	521
L'année de droit pénal et de procédure pénale 2012	Jérôme Lasserre Capdeville	Lamy	2013	282
La convergence des jurisprudences de la Cour de cassation et du Conseil d'État	Asli Morin-Galvin	LGDJ-Lextenso éd.	2013	801
La réparation du dommage médical et sa jurisprudence	Georges Wiederkehr, Pierre Aberkane, Pierre Eckly	Larcier	2013	371
Le contrôle des décisions administratives par les cours et les tribunaux administratifs	Association internationale des hautes juridictions administratives. Congrès (10 ; 2010 ; Sydney, Australie)	La documentation française	2013	453
Le droit bancaire et financier en mouvement	Conférence UB3 (Bruxelles), Michèle Grégoire, Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, Université libre de Bruxelles. Faculté de droit et de criminologie (1970-....)	Bruylant	2013	200
Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité	Anne-Laure Cassard-Valembois, Bertrand Mathieu, Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun	LGDJ-Lextenso éd.	2013	365
Les grands arrêts de la cour de cassation en matière de contentieux ONSS Tome 1	Marie-Hélène Vrielinck, Philippe Gosseries	Larcier	2013	269
Manuel de droit européen en matière d'asile, de frontières et d'immigration	Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne, Conseil de l'Europe, Cour européenne des droits de l'homme	Office des publications de l'Union européenne	2013	283
Marchés financiers	France. Autorité des marchés financiers	La documentation française	2013	295
OHADA	Institut international de droit d'expression et d'inspiration française, Mahutodji Jimmy Vital Kodo, Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires	Edicef	2013	—
Question prioritaire de constitutionnalité	Bertrand Mathieu	LexisNexis	2013	154
Recherche sur la soft law en droit public français	Benjamin Lavergne, Nathalie Jacquinot	LGDJ-Lextenso éd.	2013	613
Un an de droit des marchés publics	Franck Lepron	Le Moniteur	2013	295
Actualité jurisprudentielle 2011-2012	Alexis Albarian, Jocelyne Cayron	Lamy	2012	507
Actualités en droit pénal	Christine Guillain, Conférence UB3 (Bruxelles), Françoise Roggen, Laurent Kennes, Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, Université Saint-Louis. Bruxelles, Université libre de Bruxelles. Faculté de droit et de criminologie (1970-....)	Bruylant	2012	112
Constitution Ve République	Charles Debbasch, France	Economica	2012	617
Droit communautaire des droits fondamentaux	Frédéric Sudre, Romain Tinière, Union européenne. Cour de justice	Ed. Nemesis	2012	339
Droit social	François Taquet	Hachette supérieur	2012	159
Droit économique, actualité jurisprudentielle 2011-2012	Arnaud Lecourt, Laurent Abadie	Lamy	2012	435
Gagner son procès en droit de la concurrence	Louis Vogel	LawLex	2012	469
Gagner son procès en droit de la distribution	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2012	369
Gagner son procès en droit européen des affaires	Louis Vogel	LawLex	2012	333
Guide de la jurisprudence sociale et médico-sociale de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale	Olivier Poinsot	les Etudes hospitalières	2012	86
Jurisprudence sociale	Agnès Roset, Benjamin Marcelis, Clément Geiger	Groupe "Revue fiduciaire"	2012	2056
L'année de droit pénal et de procédure pénale 2011	Jérôme Lasserre Capdeville	Lamy	2012	244
L'année de droit social 2011	Barthélémy avocats	Lamy	2012	433
L'année du droit de la circulation routière 2011	Jean-Baptiste Le Dall, Rémy Josseaume	Lamy	2012	132