Lamesle

(Paris)

Œuvres23

Éditions23

Auteurs distincts7

Médiane pages43–147 pages

Période1739–178143 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Châtelet de Paris	11
France. Conseil d'État (13..-1791)	5
Ferme générale. France	3
Carlo Antonio Veronese	1
Paris	1
France. Parlement de Paris	1
France	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1781	Generalité d'Alençon. Tarif des droits dépendans de la régie générale, dus dans la directin d'Alençon	—
1781	Lettres patentes et tarif portant règlement concernant les droits qui seront perçus dans les marchés et poids-le-roi de la... ville de Versailles. Registrés en Parlement le 13 juillet... [1736.]	7
1781	Tarif général des droits dûs aux entrées de Paris sur les marchandises et denrées y arrivant par terre	147
1780	Arrêt du Conseil d'Etat qui confirme deux sentences rendues en la capitainerie royale de Sénart, contre le sieur Le Paige, seigneur de Quinscy, pour le fait de chasse	—
1766	(Sentence de police rendue au sujet de suspentes mal marquées et de mauvaise qualité et réglant pour l'avenir la manière dont devront être bordées et marquées les suspentes.)	4
1761	Arrêt du Conseil d'état du Roi, par lequel Sa Majesté abandonne aux fermiers généraux, cautions du bail d'Henriet, la moitié du bénéfice des fermes générales qu'elle s'étoit réservée par l'arrêt & lettres-patentes du 17 avril 1759, à la charge de payer, en sus du prix de leur bail, 540000 liv. pour les six derniers mois de la troisième année, & 1080000 liv. pour chacune des trois dernières années	4
1754	Arrêt du conseil d'état qui ordonne l'exécution de la déclaration du 27 juillet 1716 et des arrêts des 21 avril, 11 décembre 1722 et 30 mars 1734 condamne les nommés Bertrand et Artault, marchands de vin solidairement à 300 livres d'amende et confiscation du vin saisi	—
1753	Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les sieurs Gaschier, maître des comptes, et de Romigny, ancien huissier du conseil, de leur opposition à l'ordonnance de M. Berrier, lieutenant général de police, du 28 février 1753	—
1753	Ordonnance du Bureau de la ville portant que tous marchands de la banlieue qui ameneront des marchan dises d'oeuvre et non oeuvre de poids seront tenus à leur arrivée ou passant debout dans la ville de Paris de faire leurs déclarations dans les bureaux des officiers (plancheieurs) et de représenter leurs lettres de voiture...	—
1748	Jugement de M. le lieutenant général de police,... qui confisque par défaut, au profit de Thibault Larue, adjudicataire des fermes générales de Sa Majesté, sur Jean Baptiste Gaultier, se disant traiteur, demeurant au Pont-aux-choux, trois pintes d'eau-de-vie étant dans un bocal de verre ; ordonne que la liqueur d'eau-de-vie mêlée avec de la cassonade... sera jettée dans le ruisseau au devant de la porte de la maison du dit Gaultier et les bouteilles cassées... Fait défenses audit Gaultier de faire à l'avenir mixtion semblable ; le condamne en 100 liv. d'amende et en 6000 liv. de dommages et intérêts...	8
1748	Jugement de M. le lieutenant général de police,... qui confisque sur Philippe Bernard, marchand de vin, rue Saint Jacques, place de Cambray, à l'enseigne du Bon-Vieillard, un broc de bois, rempli d'eau-de-vie que son garçon transportait chez lui à heure indue ; lui fait défenses d'envoyer chercher à l'avenir de l'eau--de-vie à telle heure que ce soit, d'en avoir chez lui et de faire aucunes mixtions sous les peines prescrites par les ordonnances et réglements	4
1748	Jugement de M. le lieutenant général de police,... qui déclare bonne et valable la saisie faite à la requête de Thibault Larue,... sur Edme Drouin, marchand de vin à Paris, rue Saint Eloy près le palais, à l'enseigne de Cerfmont, de quatorze demy-muids de vins trouves mêlés de vin, cidre et poiré. Ordonne que lesdits quatorze demy-muids de vins seront défoncés à la porte... dudit Drouin, la liqueur... jettée dans le ruisseau et les futailles brulées... condamne ledit Drouin en 300 livres de dommages et intérêts, et en 100 livres d'amende envers Thibault Larue ; en pareille somme de 300 livres de dommages et intérêts et en 50 livres d'amende envers les gardes marchands de vin...	7
1748	Jugement de M. le lieutent. général de police,... qui ordonne que les dix-huit demy-muids de vins mêlés de cidre et de poiré saisis sur Jacques Bottin, Nicolas Sommier la jeune, Pierre Meunier, Jacques Préaux, Nicolas Sommier l'ainé et Edme Serré demeurant aux villages de Baujar, Rausson, Vaufrain et Bois-Bourdin près Villeneuve-Le-Roi, seront défoncés et la liqueur... jettée dans le ruisseau... et les futailles brulées... Leur fait défenses et à tous autres... vignerons, marchands de vins forains, et autres personnes... d'envoyer, amener... vendre et faire vendre dans la ville de Paris... aucuns vins mixtionnés de cidre, poiré ou autres ingrédients... à peine de confiscation, 500 livres d'amende... condamne lesdits Bottin... chacun en 100 livres de dommages et intérêts, 100 livres d'amende... et aux dépens envers Me Thibault Larue,... et encore 100 livres de dommages et intérêts chacun, 50 livres d'amende... envers les gardes du corps du Marchands de vin	10
1748	Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant le commerce des oeufs, beurres et fromages	4
1747	Jugement confirmatif rendu par Mgr le lieutenant général de police,... contre Charles Boudier laboureur à Aubervilliers et Jean Paullard tailleur audit lieu, condamnés solidairement et par corps, chacun en 50 livres d'amende avec pareilles somme de dommages et intérêts et aux dépens, avec confiscation d'une charette, chevaux et moëlons, saisis sur ledit Boudier, au profit de Charles Morel, aliénataire des droits rétablis sur les matériaux	3
1747	Jugement de M. de Marville lieutenant général de police,... qui confisque deux demies-queues d'eau-de-vie saisies sur Nicolas Maubert marchand de vin à Paris, au profit de Thibault Larue fermier général, et des maitres et gardes des marchands de vin ; le condamne en 100 livres d'amende envers ledit Larue et en 50 livres envers lesdits maitres et gardes	7
1747	Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui confisque 590 fromages de Brie, saisis sur Denis Portier marchand forain de fromages, et le condamne en l'amende de 500 liv. modérée par grâce à 50 liv. en 500 liv. de dommages et intérêts, modérés pareillement à 50 liv. et aux dèpens. Fait défenses audit Portier de plus à l'avenir conserver en sa demeure ou ailleurs, aucune marchandise de fromages, pour donner lieu au renchérissement de ladite marchandise et lui enjoint de l'apporter en totalité sur le carreau de la halle...	3
1746	Arrêt du Conseil d'Etat entre Ysembert, fermier général du domaine, les jurés de la communauté des marchands grainiers à Paris, le nommé Dumont, sous-fermier des lettres domaniales de regrat et les porteurs de lettres domaniales dudit regrat	—
1746	Le Prince de Salerne, comédie nouvelle italienne en cinq actes, avec spectacle et des divertissemens	15
1746	Ordonnance de M. de Marville commissaire du conseil qui condamne le nommé Claude Benoist chaircutier à Farmoutier, en 10 livres d'amende et 15 liv. de dommages-intérêts, pour avoir tué, vendu, étalé et débité trois porcs sur le marché dudit Farmoutier, lieu sujet aux droits rétablis sur les porcs par édit de décembre 1743, sans avoir fait déclaration et payé les droits au bureau de Morel aliénataire d'iceux. Fait défenses au dit Benoist et à tous autres chaircutiers, de ne plus exposer en vente aucuns porcs dans les marchés des lieux sujets auxdits droits, sans en avoir fait déclaration au bureau dudit Morel et lui avoir payé les droits	4

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