F. Hotot

Orléans

Œuvres153

Éditions153

Auteurs distincts8

Médiane pages84–304 pages

Période1521–1681161 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

105

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	72
France. Parlement de Paris	67
France. Conseil d'État (13..-1791)	8
François Berthrand	2
Jean-Baptiste Thiers	1
Église catholique	1
France. Chambre des comptes de Paris	1
Jean Landrey	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1681	Arrest (du parlement) contenant la declaration du droict de peage Sur la... Loire, au lieu de Colombiers...	8
1679	Dissertation sur les porches des églises, dans laquelle on fait voir les divers usages auxquels ils sont destinez, que ce sont des lieux saints... et qu'il n'est pas permis d'y vendre aucunes marchandises... par M. Jean-Baptiste Thiers,...	248
1679	Dissertation sur les porches des églises, dans laquelle on fait voir les divers usages auxquels ils sont destinez, que ce sont des lieux saints... et qu'il n'est pas permis d'y vendre aucunes marchandises... par M. Jean-Baptiste Thiers,...	248
1678	Arrest de parlement par lequel il est enjoint à tous seigneurs prétendans droit de péage sur la Loyre de rapporter leurs titres en vertu desquels ils lèvent lesdits péages. Et oultre est fait défenses aux musniers de planter leurs gourds, ancres, ne aucun pieux dans les rivières, près ne loing de leurs moulins, à peine de punition corporelle	—
1678	Arrest de parlement par lequel les Seigneurs des péages et autres personnes prétendans quelques subsides sur les batteaux passans par leurs destroits, sont condamnez de faire curer ladite rivière dans leur destroit un mois après que commandement leur sera fait d'oster les bois, pierres, moulins et autres choses empeschans la voye navigeable	—
1678	Arrest de parlement, sur lettres patentes du roy François 1er, portant commission au premier huissier de la cour, ou autre, de faire commandement à tous seigneurs prétendans droits de péages, salages, sur la Loire, et autres fleuves descendans en icelle, de faire dans certain temps préfix oster les bois, pierres, combres, moulins et autres choses empeschans la navigation	—
1678	Arrêt (du parlement) donné contre les marchands fréquentant la Loire, au profit du marquis de Tavannes, pour son péage de Lesme-Vitry. Ensemble le réglement des droits dudit péage	—
1678	Arrêt de parlement donné en l'audience de la grande chambre, sur la requête civile présentée par les marchands fréquentant la Loire, contre l'arrêt de la cour du 28 février 1654, par lequel défenses sont faites aux maire et échevins de la ville d'Angers de plus à l'avenir lever les droits de double et tierce cloison	—
1678	Arrêt de parlement obtenu par les marchands fréquentant la Loire, contre les habitants des villes de Gien, Desize, Angers, l'Isle-Bouchard et autres lieux, pour raison des péages qu'ils prétendaient lever ésdits lieux	—
1678	Arrêt de parlement portant que nouvelle assemblée sera faite pardevant le prévôt d'Orléans des marchands grossiers, drapiers, épiciers, etc., fréquentants les rivières, demeurant en la ville de Moulins, pour procéder à la nomination d'un procureur pour leur communauté, sans qu'en ladite assemblée il puisse être appelé aucuns mariniers, voituriers, cordiers, ni autres artisans	—
1678	Commission de la cour de parlement, à la requeste du syndic des marchands fréquentans la Loire, pour poursuivre les instances intentées par lesdits marchands, à l'encontre des seigneurs des péages, pour les exactions par eux faites, pardevant Mtre Jean Manloüé, commissaire dénommé par le roy dès 1430 pour l'instruction desdits procez	—
1678	Commission donnée par Jean Mauloué conseiller en la cour de parlement à Paris au 1er huissier de ladite cour d'ajourner tous les seigneurs prétendans péages sur la Loire et autres fleuves y descendans, de rapporter pardevant luy tous leurs titres en vertu desquels ils prétendent les péages leur appartenir	—
1678	Commission donnée par le Roy... à Me Jean Mauloüé, conseiller de la cour de Parlement de Paris, pour l'exécution de son édit, fait en ladite année 1430 pour l'abolition... de tous les péages mis sur la rivière de Loyre et autres fleuves... descendans en icelle depuis 60 ans en çà	10
1678	Lettres de Henry III,... en forme d'édit et de commission, addressantes au premier huissier ou sergent royal sur ce requis, de mettre à exécution les édits et lettres patentes des roys de France Louys XII..., François I, Henry II, François II et Charles IX... pour le reiglement de la largeur de bords, chantiers et espace qui doit estre de 18 pieds de large sur les bords de chacun passage par où l'on monte et hasle les batteaux ; ensemble de faire oster... toutes nassières, combres, moulins, pescheries... et autres choses empeschans la libre navigation...	9
1678	Lettres patentes du Roi... par lesquelles il a révoqué la commission qu'il avoit donnée aux commissaires par luy establis pour contraindre les marchands fréquentans la rivière de Loyre, leurs receveurs, commis... à la recepte de l'octroy, à eux cy-devant concédé par le feu roy Charles VII, de lever sur leurs denrées le subside... contenu ès dites lettres d'octroy, de rapporter les deniers qu'ils en avoient reçeu, pour avoir iceluy levé... sans avoir de luy pris pouvoir de ce faire, au contraire... a Sadite Majesté continué ledit octroy ausdits marchands pour autre temps porté par icelles	8
1678	Lettres patentes du Roy par lesquelles il... entend que conformément à toutes les autres lettres patentes... données en faveur de la navigation et des marchands fréquentant la rivière de Loyre... soyent entretenues, et les abondant corroborés et ratifiez et notamment pour l'abolition des nouveaux péages, suppressions de l'augmentation des antiens, pouvoir d'oster les moulins et autres choses nuisants à la navigation et atribution de tous différans procédants desdites choses à la cour de Parlement...	13
1678	Lettres patentes du Roy portant commission au premier huissier ou sergent sur ce requis de mettre à exécution les autres lettres patentes... obtenues par les marchands fréquentans la rivière de Loyre et autres fleuves y descendans, le 5e jour d'octobre... 1433, par lesquelles il est enjoincts à tous seigneurs des péages d'oster et faire oster les empeschemens qui sont èsdites rivières et fleuves... jusques à 13 pieds hors du chemin et, au cas de reffus d'y satisfaire par lesdits seigneurs, les adjourner à la Cour de Parlement à Paris et non ailleurs...	19
1678	Lettres patentes du Roy portant prolongation de cinq ans de l'octroy donné aux marchands fréquentans la rivière de Loire, et autres fleuves y dessendans, de lever sur leurs... marchandises, contenues par lesdictes lettres, l'ayde... sur chacune d'icelles, pour employer les deniers de la levée à leurs affaires communes	15
1678	Lettres patentes du Roy... par lesquelles il abolist tous péages mis sur la rivière de Loyre et autres y dessendans depuis cent ans... et enjoinct à tous autres seigneurs qui en prétendent auparavants d'apporter leurs titres par devers la cour de Parlement dans trois mois... pour ladite cour... en ordonner ce que de raison ; et outre enjoinct à tous... péagers de tenir tableaux eslevez qui contiendront ce qui sera deu pour chacune espèce de marchandise... et permission aux... marchans de oster les moulins, nassières et toutes autres choses empeschants la navigation aux despens des seigneurs, après toutefois le commandement qui leur aura esté faict de les oster	16
1678	Lettres patentes du Roy... par lesquelles il abolist tous péages qui ont esté mis sur la rivière de Loyre et autres fleuves y dessendans, depuis cent ans en ça ; et par lesdites lettres est faict commandement à tous seigneurs prétendant péages, de porter ou envoyer à la cour de parlement à Paris... leurs titres qu'ils ont concernant leursdits péages... et pareillement d'oster les moulins... et autres choses empéschans la navigation	19

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