René-Antoine-Joseph Gillet

Œuvres14

Total pages1 070médiane 14 p.

Période d'activité1886–1889

Prochaine sortie estimée1890-04±3 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Proposition de loi tendant à simplifier l'organisation de la voirie et à supprimer graduellement la prestation, présentée par M. Gillet,... (9 juillet 1886.) (1886)
Dernière œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 32e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. René Gillet tendant à transformer en un abonnement annuel représentatif l'impôt de succession et celui de donation pour les titres au porteur, par M. René Gillet,... (21 juin 1889.) (1889)

Prochain livre attendu depuis ~1890-04 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Proposition de loi tendant à simplifier l'organisation de la voirie et à supprimer graduellement la prestation, présentée par M. Gillet,... (9 juillet 1886.)	Quantin	75
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ganivet et plusieurs de ses collègues, tendant à réparer l'inégalité de la répartition entre les départements de l'impôt foncier des propriétés non bâties, par M. Gillet,... (26 mars 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gillet, tendant à la suppression totale de l'exercice chez les débitants de boisson, par M. Gillet,... (19 mars 1887.)

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René-Antoine-Joseph Gillet.