René-Antoine-Joseph Gillet

Œuvres14

Total pages1 070médiane 14 p.

Période d'activité1886–1889

Prochaine sortie estimée1890-04±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1890-04 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Proposition de loi tendant à simplifier l'organisation de la voirie et à supprimer graduellement la prestation, présentée par M. Gillet,... (9 juillet 1886.)	Quantin	75
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ganivet et plusieurs de ses collègues, tendant à réparer l'inégalité de la répartition entre les départements de l'impôt foncier des propriétés non bâties, par M. Gillet,... (26 mars 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gillet, tendant à la suppression totale de l'exercice chez les débitants de boisson, par M. Gillet,... (19 mars 1887.)	Quantin	5
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Colfavru ayant pour objet de modifier la division et l'organisation administrative de la France, par M. Gillet,... (10 mars 1887.)	Quantin	2
1888	Proposition de loi tendant à ce que, désormais, le bordereau d'avertissement et la formule de patente, réduite au visa du maire soient réunis sur un seul et même imprimé, présenté par MM. Gillet et Buvignier,... (1er décembre 1888.)	Quantin	41
1888	Proposition de loi tendant à la suppression du privilège des débitants et de certains marchands en gros de Paris relatif à la licence, présentée par M. Gillet,... (17 novembre 1888.)	Quantin	86
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 26e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gillet, tendant à la suppression du privilège des débitants et de certains marchands en gros de Paris, relatif à la licence, par M. Gillet,... (24 décembre 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 26e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Gillet et Buvignier tendant à ce que désormais le bordereau d'avertissement et la formule de patente, réduite au visa du maire, soient réunis sur un seul et même imprimé, par M. Gillet,... (26 décembre 1888.)	Quantin	3
1889	Proposition de loi relative au mode de répartition du fonds de subventions de l'Etat entre les départements, présentée par M. René Gillet,... (16 mai 1889.)	Quantin	79
1889	Proposition de loi relative à la réforme de l'impôt des boissons, présentée par M. René Gillet,... (11 avril 1889.)	Quantin	701
1889	Proposition de loi tendant à la création d'une taxe d'Etat sur les opérations de Bourse, présentée par M. René Gillet,... (11 avril 1889.)	Quantin	44
1889	Proposition de loi tendant à transformer en un abonnement annuel représentatif, l'impôt de succession et celui de donation pour les titres au porteur, présentée par M. René Gillet,... (1er juin 1889.)	Quantin	22
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 32e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gillet relative au mode de répartition du fonds de subvention de l'Etat entre les départements, par M. René Gillet,... (24 juin 1889.)	Quantin	2
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 32e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. René Gillet tendant à transformer en un abonnement annuel représentatif l'impôt de succession et celui de donation pour les titres au porteur, par M. René Gillet,... (21 juin 1889.)	Quantin	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René-Antoine-Joseph Gillet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
René Goblet	Quantin (1886) · Quantin (1887)	4
Yves Guyot	Quantin (1886) · Quantin (1887)	4
Daniel Mérillon	Quantin (1886) · Quantin (1887)	4
Émile Wickersheimer

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