Raymond, Pierre Gendre

Œuvres29

Total pages121médiane 3 p.

Période d'activité1894–1897

Prochaine sortie estimée1897-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1897-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (29)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de Résolution relative au rétablissement du Bimétallisme, Présentée Par M. Raymond Gendre,... (10 novembre 1894)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi ayant pour objet l'extension de la loi du 29 juin 1872 relative à un impôt sur le revenu des valeurs mobilières, Présentée Par M. Gendre,... (27 janvier 1894)	Motteroz	5
1894	Proposition de loi portant suppression du casuel des divers cultes reconnus et salariés par l'Etat, Présentée Par M. Gendre,... (17 mai 1894)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative	Motteroz	6
1894	Proposition de loi relative aux transport des fruits en colis postaux et des colis postaux en général, Présentée par M. Gendre,... (7 juin 1894)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative à l'application du timbre sur les affiches aux annonces et réclames des journaux, Présentée Par M. Gendre,... (20 février 1894)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi relative à l'organisation de l'assurance agricole,... Présentée Par M. Gendre,... (3 juillet 1894)	Motteroz	21
1894	Proposition de loi relative à la création d'un tarif légal du notariat, Présentée Par M. Gendre,... (17 mai 1894)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative à la création d'une retraite proportionnelle en faveur des inscrits maritimes ayant moins de vingt-cinq ans ou trente ans de service accomplis,... Présentée Par M. Gendre,... (19 février 1894)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi relative à la mise en adjudication des bureaux de tabac par voie d'extinction, Présentée Par M. Gendre,... (27 janvier 1894)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative à la modification de l'article 27 de la loi du 30 octobre 1886 (Nomination des instituteurs), Présentée Par M. Gendre,... 8 février 1894)	Motteroz	2
1894	Proposition de loi relative à la modification de l'article 35, deuxième alinéa, paragraphe 2, de la loi du 15 juillet 1889 sur la taxe militaire,... Présentée Par M. Gendre,... (24 janvier (sic) 1894)	Motteroz	—
1894	Proposition de loi relative à la modification du mode de votation pour l'élection des juges aux tribunaux de commerce (Article 9 de la loi du 8 décembre 1883), Présentée Par M. Gendre,... (19 février 1894)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative à la réforme des droits sur les boissons, Présentée Par M. Gendre,... (8 février 1894)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi relative à la réforme du Cadastre. Présentée Par M. Gendre,... (20 janvier 1894)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi relative à la révision de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire, Présentée Par M. Reymond Gendre,... (8 novembre 1894.)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi relative à la révision de la loi du 3 mai 1844 sur la chasse, Présentée Par M. Gendre,... (7 mai 1894)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi relative à la suppression des prestations et à leur remplacement par un impôt proportionnel au moyen de centimes additionnels au principal de toutes les contributions existantes, quelles qu'elles soient, Présentée Par M. Gendre,... (26 février 1894)	Motteroz	12
1894	Proposition de loi tendant à réviser l'article 36 de la loi scolaire du 25 juillet 1893 et à faire concorder ses dispositions avec celles de l'article 11 de la loi du 30 octobre 1886, Présentée Par M. Gendre,... (28 avril 1894)	Motteroz	5
1894	Proposition de résolution relative à la nomination d'une commission parlementaire annuelle de 44 membres, dite Commission administrative, chargée d'examiner, d'étudier et de préparer les économies à réaliser et les réformes à faire dans nos divers départements ministériels, nos administrations centrales et les services publics qui s'y rattachent dans le pays, Présentée Par M. Gendre,... (21 février 1894)	Motteroz	4
1894	Proposition de résolution relative à la nomination des experts des tabacs chargés de défendre les intérêts des planteurs par les planteurs eux-mêmes, Présentée Par M. Gendre,... (27 janvier 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport sommaire (Rectifié) fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gendre relative à la création d'un tarif légal du notariat, Par M. Gendre,... (9 juin 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Desfarges ayant pour objet d'établir le vote par correspondance dans toutes les communes de France, Par M. Gendre,... (29 novembre 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gendre, relative aux délais de transport des fruits en colis postaux, Par M. Gendre,... (29 novembre 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paschal Grousset, sur les vélocipèdes et autres véhicules à traction humaine, Par M. Gendre,... (29 novembre 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lemire ayant pour objet d'organiser en France le bien de famille, Par M. Raymond Gendre,... (20 novembre 1894)	Motteroz	3
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Carnaud et plusieurs de ses collègues tendant à refuser la naturalisation aux étrangers qui se seront soustraits au service militaire, à la fois chez eux et en France, et à exiger la totalité du service actif des jeunes gens qui jouissent du droit d'option, Par M. Raymond Gendre,... (13 décembre 1897)	Motteroz	1
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cuneo d'Ornano et plusieurs de ses collègues sur la responsabilité civile des fonctionnaires et magistrats de tout ordre, Par M. Raymond Gendre,... (13 décembre 1897)	Motteroz	3
1897	Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jacquemin tendant à modifier l'article 18 de la loi du 30 octobre 1886 sur l'organisation de l'enseignement primaire, Par M. Raymond Gendre,... (13 décembre 1897)	Motteroz	1

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Raymond, Pierre Gendre.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Cochery	Motteroz (1894) · Motteroz (1897)	2
Henri-Joseph Michelin	Motteroz (1894) · Motteroz (1897)	2
Albert Viger	Motteroz (1894) · Motteroz (1897)	2
Bernard Montaut

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