Pierre de Belmont

Œuvres3

Total pages22médiane 6 p.

Période d'activité1798–1799

Prochaine sortie estimée1800Cadence 12 mois

Première œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belmont sur le projet de résolution relatif aux droits de greffe. Séance du 13 vendémiaire an VII (1798)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Belmont (Haute-Loire), sur un message du Directoire exécutif tendant à ce que les communes des Esqueheries et de l'Échelle soient distraites du canton de Réunion-sur-Oise pour être réunies à celui de Nouvion. Séance du 23 fructidor an VII (1799)

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belmont sur le projet de résolution relatif aux droits de greffe. Séance du 13 vendémiaire an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Belmont (de la Haute-Loire), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif tendant à autoriser la commune de Langeac, département de la Haute-Loire, à aliéner quelques bâtiments à elle appartenants, pour le produit être employé aux réparations de sa maison communale. Séance du 12 nivôse an VII	impr. nationale	6
1799

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Pierre de Belmont.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2