Paul Pugliesi-Conti

1861 – 1933

Œuvres12

Total pages112médiane 11 p.

Présence au catalogue1891–1904rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	La Vérité sur l'ambassadeur Pozzo di Borgo	impr. de C. Schlaeber	23
1891	La vérité sur l'ambassadeur Pozzo di Bargo	impr. de C. Schlaeber	23
1903	Proposition de loi tendant à appliquer la loi du 21 mars 1891 (loi de sursis), sur l'atténuation et l'aggravation des peines, aux condamnations à l'emprisonnement prononcées par les tribunaux de simple police... présentée par M. Pugliesi-Conti,... (2 décembre 1903.)	Motteroz	11
1903	Proposition de loi tendant à appliquer la loi du 27 mars 1891 (loi de sursis), sur l'atténuation et l'aggravation des peines, aux condamnations à l'emprisonnement prononcées par les tribunaux de simple police... présenté par M. Pugliesi-Conti,...	Motteroz	11
1903	Proposition de loi tendant à assurer la diminution des frais de justice devant les tribunaux de simple police en faveur des cochers de place et de remise... présentée par MM. Pugliesi-Conti, Firmin Faure... (19 mai 1903.)	Motteroz	16
1903	Proposition de loi tendant à attribuer compétence aux conseils de prud'hommes des Contestations entre cochers de place et de remise et leurs patrons... présentée par M. Pugliesi-Conti,... (16 novembre 1903.)	Motteroz	4
1903	Proposition de loi tendant à compléter l'article 31 de la loi du 29 juillet 1881 (Diffamation envers les fonctionnaires)... présentée par M. Pugliesi-Conti,... (20 novembre 1903.)	Motteroz	3
1903	Proposition de loi tendant à compléter l'article 31 de la loi du 29 juillet 1881 (diffamation envers les fonctionnaires)... présentée par M. Pugliesi-Conti,...	Motteroz	3
1903	Proposition de loi tendant à réglementer la circulation des automobiles... présentée par M. Pugliesi-Conti,...	Motteroz	11
1903	Proposition de loi tendant à supprimer, en faveur des cochers de place et de remise, la peine d'emprisonnement en matière de contraventions de police... présentée par MM. Pugliesi-Conti, Georges Berry... (26 juin 1903)	Motteroz	7
1904	Projet de résolution concernant l'enquête ordonnée par la résolution du 10 juin 1904, présenté par M. Pugliesi-Conti,... (14 juin 1904.)	Motteroz	—
1904	Proposition de loi concernant les pouvoirs de la commission d'enquête instituée par la résolution du 10 juin 1904, présentée par M. Pugliesi-Conti,... (14 juin 1904.)	Motteroz	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Pugliesi-Conti.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Georges Trouillot	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Émile Combes

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	10
impr. de C. Schlaeber	2

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Paul Pugliesi-Conti — 12 œuvres