Paul Le Gavrian

Œuvres13

Total pages65médiane 4 p.

Période d'activité1886–1896

Prochaine sortie estimée1897-02±12 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1897-02 (±12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Proposition de loi tendant à maintenir le privilège des constructeurs mécaniciens sur les machines et appareils employés dans les établissements industriels, malgré la transformation de ces objets en immeubles par destination	impr. de A. Quantin	4
1888	Proposition de loi tendant	Quantin	4
1888	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies un crédit de 50.000 francs pour venir en aide aux familles des marins français qui ont péri pendant la campagne, à la pêche de la morue... présentée par MM. Le Gavrian, Léon Maurice, Thellier de Poncheville, Bon Des Rotours... (30 novembre 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Le Gavrian et plusieurs de ses collègues tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies un crédit de 50.000 francs pour venir en aide aux familles des marins français qui ont péri pendant la campagne de 1888 à la pêche de la morue... par M. Le Gavrian,... (10 décembre 1888.)	Quantin	5
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Bourgeois (Jura), tendant à nommer une commission de 22 membres chargée de prendre les mesures utiles à l'agriculture, à l'industrie et au commerce français, par M. Le Gavrian,... (25 février 1888.)	Quantin	4
1890	Proposition de loi relative aux sociétés civiles par actions, présentée par M. M. Thellier de Poncheville, Fernand de Ramel, Dejardin-Verkinder, Le Gavrian, Desjardins,... (21 janvier 1890.)	Motteroz	9
1890	Proposition de loi tendant à faire délivrer du tabac à prix réduit aux vieillards des hospices situés dans les zones frontières, présentée par MM. Plichon, Le Gavrian, Bergerot, Thellier de Poncheville, Des Rotours,... (21 novembre 1889.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi tendant à obliger l'Etat, les départements et les communes à n'employer dans leurs marchés de fournitures et de travaux que des marchandises françaises, sauf en cas d'impossibilité justifiée, présentée par MM. Le Gavrian, baron Des Rotours, Thellier de Poncheville... (21 novembre 1889.)	Motteroz	3
1892	Proposition de loi ayant pour objet de modifier et de compléter la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés par actions notamment en ce qui concerne les sociétés civiles... présentée par MM. Thellier de Poncheville, Dejardin-Werkinder et Le Gavrian,... (10 décembre 1891.)	Motteroz	6
1893	Proposition de loi tendant à modifier l'article 162 du Code de commerce relatif aux protêts... présentée par M. Le Gavrian et le Cte Caffarelli,... (10 juin 1893.)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi portant modification aux articles 1, 2, 3 de la loi du 30 juin 1894 sur les caisses de retraites et de secours des ouvriers mineurs,... Présentée Par MM. de Ramel et Le Gavrian,... (10 juillet 1894)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi tendant à modifier l'article 162 du Code de Commerce relatif aux protêts, Présentée Par MM. Le Gavrian, Firino, baron des Rotours, Loyer,... (20 février 1894)	Motteroz	3
1896	Proposition de loi portant rétablissement du scrutin de liste pour les élections à la Chambre des Députés et organisation de la représentation proportionnelle, Présentée Par MM. Jules Dansette et Le Gavrian. (25 juin 1896)	Motteroz	12

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Le Gavrian.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	7
Albert Viger	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	7
Bernard Montaut	Motteroz (1890) · Motteroz (1892)	7
Jules Siegfried

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	8
Quantin	4
impr. de A. Quantin	1

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