Paul-Césaire-Marie-Samuel-Constant, Vte de Saisy

Œuvres5

Total pages20médiane 4 p.

Période d'activité1886–1887

Prochaine sortie estimée1888-02±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1888-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Angers... à emprunter une somme de 440.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. le Vte de Saisy,... (30 novembre 1886.)	Quantin	4
1886	Rapport fait, au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Deux-Sèvres à s'imposer extraordinairement pour le paiement d'une subvention destinée aux frais de construction du chemin de fer de Niort à Montreuil-Bellay, par M. le Vte de Saisy,... (14 décembre 1886.)	Quantin	—
1887	Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. le Vte de Saisy,... (31 mars 1887.)	Quantin	10
1887	Rapport fait, au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Dinan (Côtes-du-Nord), par M. le Vte de Saisy,... (9 juin 1887.)	Quantin	4
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 17e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Keller relative au déclassement des routes nationales et des routes départementales, par M. le Vte de Saisy,... (8 novembre 1887.)	Quantin	2

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul-Césaire-Marie-Samuel-Constant, Vte de Saisy.