Norbert de Benoît

Œuvres3

Total pages8médiane 3 p.

Période d'activité1891–1893

Prochaine sortie estimée1895Cadence 24 mois

Première œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Albert Chiché tendant à supprimer l'article 298 du Code civil rétabli par l'article premier de la loi du divorce, par M. de Benoît,... (19 mars 1891.) (1891)
Dernière œuvre: Proposition de loi tendant à faire effectuer le versement aux Archives départementales des minutes notariales antérieures à 1700 présentée par M. de Benoît,... (1er juin 1893.) (1893)

Prochaine sortie attendue depuis 1895 (cadence ~24 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Albert Chiché tendant à supprimer l'article 298 du Code civil rétabli par l'article premier de la loi du divorce, par M. de Benoît,... (19 mars 1891.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit de 300,000 francs destiné à secourir les populations atteintes par les derniers orages dans les arrondissements de Largentière (Ardèche) et d'Espalion (Aveyron)... présentée par MM. Blachère et de Benoist,... (10 novembre 1892.)	Motteroz	2
1893

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Norbert de Benoît.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	2
Jules-François-Stanislas Viette	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	2
Jules Roche	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	2
Jules Develle