Maurice-Adolphe-Charles de Flavigny

1799 – 1873

Œuvres28

Total pages235médiane 11 p.

Présence au catalogue1835–1872rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (28)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1835	Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à relever le sieur Doin, commissionnaire du canal latéral de la Garonne, de la déchéance par lui encourue aux termes de l'article 3 de la loi du 22 avril 1832	—	—
1842	Rapport... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs à des changments de circonscriptions territoriales dans les départements de l'Aveyron, des Côtes-du-Nord et des Basses-Pyrénées	—	—
1843	Rapport fait à la chambre par M. le vicomte de Flavigny, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger les lois des 11 avril 1832, 1er mai 1834, et 24 juillet 1839, relatives aux étrangers réfugiés	—	—
1844	Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1844. Rapport fait à la chambre,... au nom d'une commission chargée de l'examen de huit projets de loi qui autorisent un même nombre de villes à s'imposer extraordinairement ou a contracter des emprunts	—	—
1844	Chambre des pairs. Séance du 26 juillet 1844. Rapport fait à la chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à proroger les lois des 21 avril 1832... relatives aux étrangers réfugiés	—	—
1845	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le traité d'amitié, de commerce et de navigation conclu entre la France et le Chili, le 15 septembre 1846, par M. de Flavigny,... Séance du 28 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	49
1845	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de M. Charras, relative à la vente des diamants de la Couronne, par M. de Flavigny,... Séance du 26 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1846	Rapport fait à la chambre par M. le vicomte de Flavigny au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la perception du droit *** sur les bestiaux	—	—
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'emprunt grec, par M. de Flavigny,... Séance du 7 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. de La Rochette, relative au sel de troque, par M. de Flavigny,... Séance du 26 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. de Vatry tendant à insérer dans tous les cahiers des charges des chemins de fer l'obligation d'établir des passerelles gratuites pour les piétons, par M. de Flavigny,... Séance du 5 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1851	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à assimiler les navires chiliens entrant dans les ports de France ou en sortant, aux navires français, en ce qui concerne le droit de navigation... par M. de Flavigny,... Séance du 10 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Lopez-Dubec et Favreau, relative à l'abrogation de l'art. 8 du Décret du 27 avril 1848, par M. de Flavigny,... Séance du 2 janv. 1851	Impr. de l'assemblée législative	11
1851	Assemblée législative. Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la répartition d'un reliquat provenant de l'indemnité payée par le Gouvernement mexicain en vertu de la Convention du 9 mars 1839, par M. de Flavigny,... Séance du 1er mars 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	13
1851	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la Convention littéraire conclue, le 12 avril 1851, entre la France et le Portugal, par M. de Flavigny,... séance du 28 juin 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	20
1851	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au traité d'extradition avec la Nouvelle-Grenade, par M. de Flavigny,... séance du 12 juillet 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	11
1851	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant confirmation des traités conclus par la France avec la Nouvelle-Grenade, l'imanat de Mascate, la Russie et les Deux-Siciles, par M. de Flavigny,... séance du 31 juillet 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	63
1851	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au traité d'extradition avec Hambourg, par M. de Flavigny,... séance du 12 juillet 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	14
1851	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au traité additionnel entre la France et la Sardaigne, par M. de Flavigny,... séance du 14 juin 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	16
1861	Discours prononcé par M. le comte de Flavigny au banquet du Comice agricole à Richelieu	Imprimerie Ladevèze	3
1863	A M. le rédacteur du journal d'Indre et Loire. Paris 11 (- 21) avril 1863...	—	—
1863	Circulaire électorale adressée par le Cte de Flavigny député au corps législatif aux électeurs de l'arrondissement de Chinon. Tours le 4 avril 1863	imp de E. Mazereau	—
1863	Circulaire électorale adressée... aux électeurs de l'arrondissement de Chinon. Tours le 4 avril 1863	—	—
1863	Protestation contre l'élection de l'arrondissement de Chinon (Indre-et-Loire), adressée à MM. les membres de Corps législatif	—	—
1863	Protestation du comte de Flavigny contre l'élection de l'arrondissement de Chinon (Indre-et-Loire), adressée à MM. les membres du Corps législatif	imprim. de Claye	—
1870	Salle du Grand-Hotel... Société de Secours aux blessés des armées de terre et de mer. Conférences publiques. (29-30 Novembre) sur le meilleur mode de transport des militaires blessés	—	—
1870	Société de secours aux blessés des armées de terre et de mer. Exposé au 10 Octobre 1870	—	—
1872	Société française de secours aux blessés militaires des armées de terre et de mer. Séance générale du 28 décembre 1872. Rapport présenté au nom du conseil général par M. le Cte de Flavigny,... [Suivi du rapport de M. le Cte de Beaufort.]	impr. de A. Chaix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Maurice-Adolphe-Charles de Flavigny.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Mathieu Bourdon	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3
Nicolas-Joseph Creton	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3
Jacques Louis Mathieu Druet Des Vaux	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	12
imp de E. Mazereau	3
Impr. de l'assemblée législative	1
Imprimerie Ladevèze	1
impr. de A. Chaix	1
imprim. de Claye	1

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