Marc-Thomas-Eugène de Goulard

1808 – 1874

Œuvres101

Total pages1 992médiane 3 p.

Présence au catalogue1832–1873rééditions incluses

Bibliographie (101)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1832	Éloge de M. Delacroix-Frainville, doyen du barreau de Paris, prononcé à la reprise des conférences de l'ordre des avocats, le 26 novembre 1832, par Eug. de Goulard,...	impr. de Migneret	33
1847	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux modèles et dessins de fabrique	Impr. de A. Henry	60
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à réduire l'indemnité des Représentants du peuple, présentée le 24 juillet 1850, par MM. de Goulard, Chussaigne, Moulin, L. de Chazelles...	Impr. de l'assemblée législative	1
1851	Rapport fait au nom de la commission du budget	Impr. de l'assemblée législative	19
1851	Rapport fait, au nom de la 17e Commission d'initiative, sur la proposition de loi de MM. Symphor Vaudoré et Pidoux relative à la police des cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place, par M. de Goulard,... Séance du 8 mars 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi présentée par M. Germain, tendant à ouvrir au ministre des finances un crédit de cent millions de francs pour couvrir les frais de la guerre et les déficits des exercices de 1870 et 1871, par M. de Goulard,...	—	3
1872	Disposition additionnelle au projet de budget de l'exercice 1873 tendant à augmenter les crédits nécessaires aux pensions militaires...	Impr. de Cerf et fils	2
1872	Projet de loi ayant pour but d'attribuer exclusivement à l'Etat l'achat, la fabrication et la vente des allumettes chimiques...	impr. de Cerf	4
1872	Projet de loi ayant pour objet	impr. de Cerf	6
1872	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de la ville de Fécamp...	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit supplémentaire de 300,000 fr., exercice 1873, pour les dépenses de l'Exposition universelle de Vienne...	Impr. de Cerf et fils	4
1872	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts un crédit additionnel au budget de 1873, de deux cent mille francs pour l'acquisition de la collection de médailles de M. de Sauloy...	Impr. de Cerf et fils	2
1872	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur pour les dépenses du Gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1872, un crédit supplémentaire de 594,156 fr. 74 c.,...	Impr. de Cerf et fils	5
1872	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur pour les dépenses du gouvernement général de l'Algérie, exercice 1872, un crédit de 19,150,000 francs...	impr. de Cerf	6
1872	Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1872, un crédit de 50,801 fr. applicable à la réparation des dommages causés dans le département d'Oran, par les opérations militaires entreprises en 1871...	Impr. de Cerf et fils	3
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir des surtaxes à l'octroi de la commune de Châteaudun...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir des surtaxes à l'octroi de la commune de Thonon...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir des surtaxes à l'octroi de la ville d'Abbeville...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe à l'octroi de la commune de Châteaugiron	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe à l'octroi de la commune du Puy département de la Haute-Loire	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe à l'octroi de la ville de Nice...	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe à l'octroi de la ville de Soissons...	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi ayant pour objet d'établir à l'octroi de Guissény (Finistère) des surtaxes portant exclusivement sur les boissons	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet de proroger jusqu'au 1er janvier 1883 l'effet de la loi du 22 juin 1862 qui attribue à l'Etat le monopole des tabacs	impr. de Cerf	5
1872	Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1872, d'un crédit de huit millions de francs pour la réparation et la fabrication d'armes de guerre et de munitions...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1871, d'un crédit de 53,658,759 fr. à affecter au remboursement des sommes payées aux Allemands à titre d'impôts...	impr. de Cerf	9
1872	Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministère de l'agriculture et du commerce d'un crédit de 200,000 fr. sur l'exercice 1872 pour l'exposition universelle et internationale de Lyon...	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit destiné à payer les dépenses du service du Moniteur des communes en 1872...	impr. de Cerf	4
1872	Projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Voiron	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi de la commune de Meudon...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin, l'alcool, les eaux-de-vie, esprits, liqueurs et fruits à l'eau-de-vie, à l'octroi de Clermont	Impr. de Cerf et fils	2
1872	Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les boissons à l'octroi de la commune d'Yvetot...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les boissons à l'octroi de la commune de Melun...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins en bouteilles et alcools à l'octroi de la ville de Douai...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, alcools et absinthes, jusqu'au 31 décembre 1877 à l'octroi de la commune de Caudebec-en-Caux	Impr. de Cerf et fils	3
1872	Projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Grenoble...	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi ayant pour objet une augmentation de surtaxes jusqu'au 31 décembre 1881 sur les vins et eaux-de-vie à l'octroi de la commune de Pontoise	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi concernant certaines modifications à la loi du 4 septembre 1871 qui a établi un impôt sur les allumettes chimiques et la chicorée...	impr. de Cerf	5
1872	Projet de loi concernant l'impôt des boissons	impr. de Cerf	6
1872	Projet de loi concernant la cession par l'Etat à la municipalité de Toulon d'emplacements prélevés sur le domaine militaire	Impr. de Cerf et fils	3
1872	Projet de loi concernant les centimes généraux additionnels à percevoir à titre extraordinaire sur les quatre contributions directes...	impr. de Cerf	4
1872	Projet de loi concernant les lettres et objets recommandés, valeurs cotées...	impr. de Cerf	5
1872	Projet de loi concernant un échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Bruyères (Vosges)	Impr. de Cerf et fils	4
1872	Projet de loi concernant un échange de terrain entre l'Etat et le sieur Brunet (département de l'Allier)	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi concernant un échange des terrains entre l'Etat et le sieur Brame (Seine-et-Oise)	Impr. de Cerf et fils	3
1872	Projet de loi concernant une demande de crédit supplémentaire de 40,000 fr. destiné à pourvoir aux dépenses nécessitées par l'élévation de certains droits de patente...	impr. de Cerf	2
1872	Projet de loi modifiant les droits de douane auxquels sont assujettis les titres de rentes et effets publics des gouvernements étrangers...	impr. de Cerf	7
1872	Projet de loi portant création d'un compte de liquidation des diverses charges résultant de la guerre...	impr. de Cerf	10
1872	Projet de loi portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1873	impr. de Cerf	1126
1872	Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction public, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit additionnel de 30,000 fr. pour subvenir aux dépenses de l'Académie de médecine...	Impr. de Cerf et fils	2
1872	Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts d'un crédit additionnel de vingt quatre mille francs pour subvenir aux dépenses de laboratoires à affecter au service des cliniques de la Faculté de médecine de Paris...	Impr. de Cerf et fils	2
1872	Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre sur l'exercice 1873, d'un supplément de crédit de dix millions cent quatre-vingt-dix-sept mille francs	Impr. de Cerf et fils	7
1872	Projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1867	Impr. de Cerf et fils	196
1872	Projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1868	Impr. de Cerf et fils	202
1872	Projet de loi portant régularisation des crédits supplémentaires et extraordinaires ouverts par des décrets pendant la prorogation de l'Assemblée nationale, et ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés...	Impr. de Cerf et fils	10
1872	Projet de loi relatif aux cautionnements fournis par les conservateurs des hypothèques en rentes sur l'Etat	impr. de Cerf	4
1872	Projet de loi relatif aux pensions à inscrire au profit des tributaires de la caisse de retraite du sénat de l'empire	impr. de Cerf	5
1872	Projet de loi relatif à des modifications à introduire dans le budget de 1873 au titre de la déportation et de la transportation...	Impr. de Cerf et fils	3
1872	Projet de loi relatif à l'établissement d'un impôt sur la fabrication en France de certains métaux...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi relatif à la cession par l'Etat à la municipalité de Cherbourg d'un magasin à poudre situé dans cette ville	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi relatif à un emprunt de trois milliards...	impr. de Cerf	5
1872	Projet de loi relatif à un échange de terrains entre l'Etat et le sieur Fière, à Voiron, département de l'Isère	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi relatif à un échange de terrains entre l'Etat et les Chartreux de Montrieux-le-Neuf, département du Var	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi relatif à une indemnité de 212,000 fr. à accorder à M. Souberbielle, ancien entrepreneur des transports de l'armée française au Mexique...	impr. de Cerf	4
1872	Projet de loi sur les sels...	impr. de Cerf	3
1872	Projet de loi sur les suppléments de crédits de l'exercice 1871 nécessaires au ministère des finances...	impr. de Cerf	6
1872	Projet de loi tendant à augmenter les crédits nécessaires au service des pensions militaires en 1872...	Impr. de Cerf et fils	3
1872	Projet de loi tendant à autoriser le ministre des finances à inscrire une somme de rente de 350,000 fr. de 3% pour restitution au trésor, pendant l'insurrection de 1871,... présenté par M. Thiers,... et par M. de Goulard,...	impr. de Cerf	4
1872	Projet de loi tendant à autoriser le ministre des finances à inscrire une somme de rente de 350,000 fr. de 3%, pour restitution au trésor des rentes disparues au trésor, pendant l'insurrection de 1871...	impr. de Cerf	4
1872	Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit extraordinaire de un million pour secours aux inondés...	Impr. de Cerf et fils	2
1872	Projet de loi tendant à ouvrir au ministre des finances, sur l'exercice 1872, des crédits supplémentaires montant à la somme de six cent mille trois cent trente-trois francs...	impr. de Cerf	5
1872	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur l'absinthe, l'alcool, les eaux-de-vie, esprits et liqueurs, à l'octroi de la commune de Sizun (département du Finistère), présenté par M. Thiers,... et par M. de Goulard,... (18 décembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	2
1872	présenté par M. Thiers,... et par M. de Goulard,...Projet de loi concernant un échange de terrains entre l'Etat et le sieur Combemorel à Isle-et-Bardais (Allier)	impr. de Cerf	3
1873	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la commune d'Alger à modifier l'affectation d'un emprunt à réaliser en vertu d'un décret du 31 janvier 1871 et à s'imposer extraordinairement pendant quinze années d'une somme de 50,000 francs	Impr. de Cerf et fils	6
1873	Projet de loi relatif à l'organisation municipale de Lyon...	Impr. de Cerf et fils	8
1873	Projet de loi relatif à la conservation des tombes des soldats morts pendant la dernière guerre... )	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à annexer au canton de Calvi la commune de Lumio, distraite du canton de Calenzana, arrondissement de Calvi (Corse)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à approuver pour régularisation deux emprunts contractés pendant la guerre par la ville de Nancy	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à autoriser la ville de Dieppe (Seine-Inférieure) à emprunter une somme de 660,000 francs	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Projet de loi tendant à autoriser la ville de Dunkerque (Nord) à modifier les conditions d'un emprunt antérieurement approuvé	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Projet de loi tendant à autoriser la ville de Lille (Nord) à modifier les conditions d'un emprunt précédemment approuvé	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure), à contracter un emprunt de 300,000 fr.,...	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à autoriser la ville de Saint-Etienne (Loire), à emprunter une somme de 1,600,000 fr. pour le paiement d'une dette et l'exécution de divers projets d'utilité publique	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre (Seine-Inférieure) à modifier les conditions d'un emprunt antérieurement approuvé	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Projet de loi tendant à autoriser le département de Loir-et-Cher à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux	Impr. de Cerf et fils	5
1873	Projet de loi tendant à autoriser le département de Loir-et-Cher à modifier le taux de l'intérêt d'un emprunt réalisable en vertu d'une loi antérieure	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Loire à emprunter une somme de 500,000 francs à la caisse des chemins vicinaux, pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à autoriser le département de la Manche à faire un emprunt à la caisse des chemins vicinaux	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Projet de loi tendant à convertir en une taxe municipale l'obligation imposée aux riverains des voies publiques de Paris, de balayer le sol livré à la circulation	Impr. de Cerf et fils	5
1873	Projet de loi tendant à exiger en commune distincte sous le nom de Pont-de-Claix, divers hameaux distraits des communes de Champagnier (canton de Vizille) et de Claix (canton de Vif), arrondissement de Grenoble, département de l'Isère	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1872, un crédit supplémentaire de 146,000 francs pour les dépenses ordinaires du gouvernement général civil de l'Algérie...	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit supplémentaire de 469,000 fr. pour les dépenses de police de l'agglomération lyonnaise et à fixer à 30 pour cent de ces dépenses la part contributive de la ville de Lyon...	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Projet de loi tendant à proroger la loi du 16 septembre 1871, relative à l'organisation du conseil général de la Seine	Impr. de Cerf et fils	2
1873	Projet de loi tendant à rattacher au canton de Blamont (Meurthe-et-Moselle) la partie restée française du canton de Réchicourt (commune d'Igney et partie de la commune d'Avricourt)	Impr. de Cerf et fils	2
1873	Projet de loi tendant à rattacher au canton de Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saulnier, la commune de La Frasnée, distraite du canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude (Jura)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à rattacher au canton de Raon-l'Etape, arrondissement de Saint-Dié, département des Vosges, la partie restée française de la commune de Raon-sur-Plaine, qui dépendait autrefois du canton de Schirmeck	Impr. de Cerf et fils	2
1873	Projet de loi tendant à rattacher à la commune de Cazalis, (canton d'Hagetmau) le quartier du Biellé distrait de la commune de Brassempouy, canton d'Amou, arrondissement de Saint-Sever, département des Landes)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à ériger en municipalité distincte la section de Génissieux, distraite de la commune de Peyrins (canton de Romans, arrondissement de Valence (Drôme)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Projet de loi tendant à ériger en municipalité distincte la section de La Membrolle distraite de la commune de Mettray (canton de Tours Nord), arrondissement de Tours (Indre-et-Loire)	Impr. de Cerf et fils	4
1873	Réunion du centre droit. Projet de loi municipale, préparé par M. de Goulard,...	impr. de E. Aubert	7

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1873	Ministère de l'Intérieur. Service vicinal. Compte rendu général des opérations effectuées en 1870	France. Ministère de l'intérieur (1858-1879)	Impr. nat.

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Marc-Thomas-Eugène de Goulard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Victor Lefranc	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	4
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	4
Charles de Rémusat	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	47
impr. de Cerf	47
Impr. de l'assemblée législative	2
Impr. de A. Henry	1
Impr. de l'Assemblée nationale	1
impr. de E. Aubert	1

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