Louis-Guislain Bouteville du Metz

1746 – 1821

Œuvres37

Total pages930médiane 12 p.

Présence au catalogue1790–1992rééditions incluses

Bibliographie (37)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Copie de la lettre écrite aux administrateurs du département du Pui-de Dôme, par le comité d'Aliénation le 6 novembre 1790.	—	—
1790	Instruction concernant la conservation des manuscrits, chartes, sceaux, livres imprimés, monumens de l'antiquité et du moyen age, statues, tableaux, dessins & autres objets relatifs aux beaux arts, aux arts mécaniques, à l'histoire naturelle, aux moeurs & usages de différens peuples, tant anciens que modernes, provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques, et faisant partie des biens nationaux.	—	12
1790	Messieurs, par deux décrets des 10 et 29 octobre dernier...	—	—
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité chargé de la rédaction d'articles additionnels au règlement pour la police intérieure de l'Assemblée	—	12
1791	Projet d'instruction de l'Assemblée nationale aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux, présenté, au nom du Comité d'aliénation, par M. Bouteville,... (3 juillet 1791.)	impr. nationale	16
1791	Rapport sur les baux emphitéotiques, les baux par anticipation, ceux au delà de neuf années, &c	—	17
1797	Compte de la mission du citoyen Bouteville, commissaire du gouvernement dans les neuf départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4.	—	34
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la résolution du 3 fructidor an 6, relative aux expropriations forcées	—	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville, député du département de la Somme, sur la résolution du 12 messidor, portant que le renouvellement des tribunaux de paix se fait en entier tous les deux ans, à partir de l'an 4	—	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville, sur les résolutions du 24 thermidor an 6, relatives au régime hypothécaire, et celle du 3 fructidor sur les expropriations forcées	—	22
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Bouteville de son Rapport sur la résolution du 24 thermidor an VI concernant le nouveau régime hypothécaire. Séance du 2 brumaire an VII	impr. nationale	19
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Bouteville, député du département de la Somme, en présentant au Conseil des Anciens l'ouvrage du citoyen Gouillard intitulé	—	3
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la question de savoir si les congés militaires doivent, comme les brevets de dispense de service pour les conscrits, être soumis à l'approbation du ministre de la Guerre	—	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la résolution du 14 floréal an 6, relative aux ventes et suspensions de ventes de domaines nationaux	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la résolution relative aux émigrés naufragés à Calais	—	10
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville (de la Somme), sur la résolution du 12 fructidor an 7, concernant la solde de retraite pour l'armée de terre	—	23
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville sur la résolution du 23 vendémiaire an VIII qui accorde des pensions et secours à des veuves et orphelins des défenseurs de la patrie. Séance du 13 brumaire an VIII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville, sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire, & particulièrement les compromis & l'arbitrage	—	15
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse faite par Bouteville, aux objections proposées contre la résolution concernant les compromis et l'arbitrage	—	14
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Bouteville, de son rapport sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire, et particulièrement les compromis et l'arbitrage	—	6
1800	Tribunat. Opinion de Boutteville sur le projet de loi concernant les Archives nationales. Séance du 11 frimaire an IX	impr. nationale	10
1801	Tribunat. Opinion de Bouteville, sur la dénonciation faite au Tribunat d'une décision du Conseil d'État, et d'un arrêté des Consuls des 12 et 13 brumaire dernier	—	14
1801	Tribunat. Opinion de Bouteville, sur le projet de loi concernant la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels	—	12
1801	Tribunat. Rapport fait par Bouteville sur une réclamation du citoyen Dubedat, juge de paix du canton de Marsiac, département du Gers. Séance du 2 brumaire an X	impr. nationale	4
1801	Tribunat. Rapport fait par Bouteville, sur le projet de loi contenant la proposition de la concession, aux habitans de Liége, des matériaux et du terrain de leur ci-devant cathédrale	—	7
1802	Tribunat. Rapport fait par Bouteville, sur une réclamation contre la nomination du juge-de-paix de l'arrondissement de Saint-Lizier, département de l'Arriège	—	6
1803	Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Boutteville, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre V du Code civil, relatif au mariage	—	20
1803	Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation. Sur le projet de loi relatif aux adoptions postérieures au 18 janvier 1792, et antérieures à la promulgation au Code civil	—	10
1804	Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêt.	—	1
1804	Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le contrat de société	—	19
1804	Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le prêt, titre XV, livre III du Code civil	—	12
1804	Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur une augmentation du nombre des juges dans le tribunal criminel du département de la Seine	—	3
1929	Correspondance de Bouteville	P. Imbreghts	562
1992	Rapport fait par Bouteville, sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire, & particulièrement les compromis & l'arbitrage	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Bouteville,...sur la résolution du 12 messidor, portant que le renouvellement des tribunaux de paix se fait en entier tous les deux ans, à partir de l'an 4	Micro Graphix	—
1992	Réponse faite par Bouteville aux objections proposées contre la résolution concernant les compromis et l'arbitrage	Micro Graphix	—
1992	Résumé fait par Bouteville de son rapport sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire et particulièrement le compromis et l'arbitrage	Micro Graphix	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Sur les arbitrages	Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	Micro Graphix

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Guislain Bouteville du Metz.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1791)	6
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1791)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	5
Micro Graphix	4
P. Imbreghts	1

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