Instruction concernant la conservation des manuscrits, chartes, sceaux, livres imprimés, monumens de l'antiquité et du moyen age, statues, tableaux, dessins & autres objets relatifs aux beaux arts, aux arts mécaniques, à l'histoire naturelle, aux moeurs & usages de différens peuples, tant anciens que modernes, provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques, et faisant partie des biens nationaux. — Achille Pierre Dionis du Séjour, Christophe Gerle, Louis-Alexandre de La Rochefoucauld, France. Assemblée nationale constituante. Comité de l'aliénation des biens nationaux (1789-1791), Louis-Guislain Bouteville du Metz