Léon Pasqual

1869 – 1927

Œuvres15

Total pages73médiane 3 p.

Présence au catalogue1899–1918rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1899	Proposition de loi relative à la retraite des employés du service sédentaire des douanes... présentée par M. Léon Pasqual,...	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1901, un crédit extraordinaire de 200.000 francs pour allocation de secours aux herbagers et ouvriers agricoles des régions d'Avesnes et de Fourmies, victimes de la fièvre aphteuse... présentée par M. Léon Pasqual (Nord),... (4 juillet 1901.)	Motteroz	3
1901	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'un droit de douane de 40 francs à l'entrée en France des caséines étrangères... présentée par M. Léon Pasqual,... (20 juin 1901)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à appliquer un droit d'entrée uniforme de deux francs à la tonne sur toute la chaux en général, pierres cuites et pulvérisées... par MM. Eliez-Evrard, Defontaine et Pasqual,... (15 mars 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à appliquer un droit d'entrée uniforme de un franc à la tonne sur la pierre calcaire en général et expédiée en moellons... par MM. Eliez-Evrard, Defontaine et Pasqual,... (15 mars 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi... (établissement d'un droit de douane de 40 francs à l'entrée en France des caséines étrangères) par M. Léon Pasqual,... (20 juin 1901.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à appliquer la loi du 26 mars 1891 aux condamnations à l'emprisonnement, prononcées par les tribunaux de simple police, présentée par MM. Léon Pasqual, Bersez, Cardon,... (20 juin 1902.) [Nota. Ce document n'a pas été imprimé.])	Motteroz	—
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 19e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Bernard ayant pour objet de supprimer la censure, par M. Léon Pasqual (Nord),... (30 janvier 1902)	Motteroz	5
1903	Proposition de loi tendant à établir un droit de douane de 40 francs les 100 kilogrammes à l'entrée en France des casernes étrangères... présentée par M. Léon Pasqual,... (19 janvier 1903.)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi sur l'admission temporaire des sacs à remplir... présentée par MM. Pasqual et Bersez,... (1er mars 1904)	Motteroz	9
1906	Proposition de loi tendant à fixer comme domicile, au point de vue électoral, aux membres d'une congrégation dissoute, installée à l'étranger, le domicile d'origine, présentée par M. Pasqual,... [14 juin 1906.]	Motteroz	2
1906	Proposition de loi tendant à l'abrogation de l'article 311 du code d'instruction criminelle... présentée par M. Léon Pasquale,... [4 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2
1907	Proposition de loi ayant pour but de frapper d'un droit de douane de 50 francs les pièces en tôle de fer ou d'acier embouties, assemblées ou non assemblées, servant à la fabrication des chassis des voitures automobiles ou à la construction du matériel de chemins de fer ou à la chaudronnerie... présentée par M. Pasqual,... [26 février 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	3
1907	Proposition de loi ayant pour but de frapper d'un droit de douane les dolomies frittées en roche ou broyées et les dolomies brutes non frittées... présentée par M. Léon Pasqual,... [29 janvier 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	6
1918	L'effort moral de nos pays envahis	Bloud et Gay	29

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léon Pasqual.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Barthou	Bloud et Gay (1918) · Impr. de Motteroz et Martinet (1906)	8
Jules Coutant	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8
Jean Bourrat	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8
Jules-Louis Breton	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8
Jules Lemire	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8
Alfred Massé	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	8
Louis Martin	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	7
Auguste Gervais	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	11
Impr. de Motteroz et Martinet	3
Bloud et Gay	1

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