Jules-François-Edme Riche-Tirman

Œuvres13

Total pages122médiane 6 p.

Période d'activité1849–1851

Prochaine sortie estimée1852-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1852-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée législative. Proposition relative aux conventions entre les maîtres et les domestiques, présentée le 12 avril 1850, par MM. Heurtier et Riché,	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner un projet de loi autorisant l'échange d'immeubles entre l'Etat et MM. Lagardet Dertelle ainé (département des Ardennes) par M. Riche,... Séance du 4 Août 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à modifier l'art. 76 du règlement de l'Assemblée nationale, présentée le 4 fév. 1851, par MM. Heurtier et Riché,	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition tendant à une répression plus efficace des fraudes dans le débit des marchandises, présentée le 24 déc. 1850, par MM. Mortimer Ternaux et Riché,	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1851	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Ternaux et Riché, tendant à la répression plus efficace de certaines fraudes dans le débit des marchandises, par M. Riché,... Séance du 25 fév. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	37
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. Dabeaux, tendant à modifier les art. 67 et 153 du Code forestier, par M. Riché,... Séance du 10 déc. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Colfavru et Laboulaye tendant à supprimer les deux alinéas de l'art. 336 du Code d'Instruction criminelle relatifs au résumé du Président, par M. Riché,... Séance du 2 janv. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Ternaux et Riché, tendant à une répression plus efficace de fraudes dans le débit des marchandises, par M. Riché,... Séance du 24 janv. 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	10
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur le projet de loi tendant à autoriser le Dépt des Côtes-du-Nord à s'imposer extraordinairement, par M. Riché,... Séance du 1er juin 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1851	Assemblée législative. Rapport fait, au nom de la 18e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de MM. Bourzat, Dupont de Bussac, Savatier-Laroche, Durieu, Chamiot, etc., etc.,... tendant à modifier l'article 1094 du Code civil, par M. Riché,... Séance du 31 mars 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Assemblée législative. Rapport fait, au nom de la Commission spéciale sur la proposition de MM. Nadaud, Gilland, Faure, Chauffour, Bansept, Pelletier, Greppo, et sur la proposition de MM. Heurtier et Riché, relatives à l'article 1871 du Code civil, par M. Riché,... Séance du 31 mars 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	13
1851	Rapport fait, au nom de la 18e Commission d'initiative, sur la proposition de M. Crémieux ayant pour but d'étendre aux lois spéciales les dispositions de l'article 463 du Code pénal, par M. Riché,... Séance du 26 mai 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	9
1851	Rapport fait, au nom de la 20e Commission d'initiative sur la proposition de M. Morin relative à un impôt sur les revenus des rentes sur l'Etat, actions sociales, créances hypothécaires, etc., par M. Riché,... Séance du 23 juin 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	22

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules-François-Edme Riche-Tirman.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Jules Baroche	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Achille Fould	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2

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