Jean-Louis Chaigneau — 10 œuvres

Jean-Louis Chaigneau

1767 – 1847

Œuvres10

Total pages178médiane 15 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours du représentant du peuple Chaigneau (de la Vendée) sur le projet de résolution relatif à la législation concernant les biens des émigrés et aux droits de successibilité de la République. Séance du 7 frimaire an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Chaigneau (de la Vendée) sur la législation relative aux pères, mères, ascendants et parents d'émigrés. Séance du 21 frimaire an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport additionnel fait par Chaigneau, de la Vendée, sur le mode de paiement des débets des anciens comptables. Séance du 11 prairial an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chaigneau (de la Vendée) sur le message du Directoire exécutif du 18 messidor an VII qui propose l'exemption ou modération du timbre et l'enregistrement des titres de créance, certificats, arrêtés et autres actes de liquidation. Séance du 7 fructidor an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chaigneau (de la Vendée), au nom d'une commission, sur une question soumise au Conseil par les commissaires de la comptabilité nationale, relativement au mode de payement des débets des anciens comptables. Séance du 1er floréal an VII	impr. nationale	27
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chaigneau, de la Vendée, sur les opérations de l'assemblée électorale de la Haute-Saône. Séance du 27 floréal an VII	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chaigneau,... sur les opérations de l'Assemblée électorale... de la Moselle. Séance du floréal an VII	impr. nationale	35
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport fait par Chaigneau (de la Vendée), relatif aux opérations de l'assemblée électorale... de la Moselle. Séance du 27 floréal an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chaigneau, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir comment seront alloués aux différens comptables de la République les paiements qu'ils ont faits en assignats, à compte ou pour solde de leurs débets. Séance du 29 fructidor an VII	impr. nationale	32
1992	Opinion de Chaigneau (de la Vendée), contre la proposition d'assujétir le sel à un impôt	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Louis Chaigneau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	3
René Doche-Delisle	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	3
Joseph-Clément Poullain de Grandprey	Maxwell (1992) · impr. nationale (1798)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	9
Maxwell	1

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