Jacques Louis Constant Debatz

Œuvres4

Total pages28médiane 7 p.

Période d'activité1797–1798

Prochaine sortie estimée1799-02±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Debatz sur le système hypothécaire. Séance du 3 germinal an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-L.-C. Debatz (de l'Aisne) sur la nécessité de rapporter la loi du 7 vendémiaire an IV, relative aux fermiers des domaines nationaux. Séance du 2 vendémiaire an VI	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Debatz sur les postes. Séance du 15 nivôse an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Debatz sur un message du Directoire exécutif tendant à autoriser l'échange d'une maison appartenant à l'hospice civil de Soissons, département de l'Aisne. Séance du 14 prairial an VII	impr. nationale	4

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques Louis Constant Debatz.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2