Jacques Louis Constant Debatz

Œuvres4

Total pages28médiane 7 p.

Période d'activité1797–1798

Prochaine sortie estimée1799-02±3 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Debatz sur le système hypothécaire. Séance du 3 germinal an VI (1797)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Debatz sur un message du Directoire exécutif tendant à autoriser l'échange d'une maison appartenant à l'hospice civil de Soissons, département de l'Aisne. Séance du 14 prairial an VII (1798)

Prochain livre attendu depuis ~1799-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Debatz sur le système hypothécaire. Séance du 3 germinal an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-L.-C. Debatz (de l'Aisne) sur la nécessité de rapporter la loi du 7 vendémiaire an IV, relative aux fermiers des domaines nationaux. Séance du 2 vendémiaire an VI	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Debatz sur les postes. Séance du 15 nivôse an VII

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques Louis Constant Debatz.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2