Henry Bagnol — 5 œuvres

Henry Bagnol

1862 – 1905

Œuvres5

Total pages17médiane 4 p.

Présence au catalogue1903–1904rééditions incluses

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1903	Proposition de loi ayant pour objet la réglementation du payement des loyers d'avance et garantissant les droits des propriétaires et des locataires... présentée par M. Henry Bagnol,...	Motteroz	3
1904	Proposition de loi ayant pour objet la construction d'un lycée de jeunes filles sur la rive gauche de la Seine, à Paris... présentée par M. M. Bagnol et Chauvière,... (17 mars 1904.)	Motteroz	4
1904	Proposition de loi tendant à l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie d'un crédit de 25000 francs pour subvention à l'école Bréguet (Ecole théorique et pratique d'électricité) à Paris... présentée par M. Henry Bagnol,... (13 juillet 1904.)	Motteroz	8
1904	Proposition de loi tendant à modifier et à compléter les articles 9, 20, 592 et 819 du code de procédure civile qui régissent les privilèges des propriétaires en matière de poursuites pour les loyers inférieurs à 400 francs... présentée par M. Henry Bagnol,... (19 décembre 1904.)	Motteroz	—
1904	Proposition de loi tendant à modifier l'article 229 du code de justice militaire... présentée par M. Henry Bagnol,... (9 juillet 1904.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henry Bagnol.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Georges Trouillot	Motteroz (1903) · Motteroz (1904)	2
Émile Combes

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