Joseph Guinard

1770 – 1839

Œuvres15

Total pages185médiane 10 p.

Présence au catalogue1796–1803rééditions incluses

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Discours prononcé a Bruges le 10 floréal 4me année républicaine, a la fête des époux	—	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Guinard (de la Lys) sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 22 fructidor an VII	impr. nationale	26
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Guinard (de la Lys) sur la répartition de la contribution foncière de l'an VIII. Séance du 16 vendémiaire an VIII	impr. nationale	8
1799	Tribunat. Opinion de Guinard sur les contributions de l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII	impr. nationale	18
1799	Tribunat. Opinion de Guinard, membre de la Commission sur le rachat des usufruits et rentes viagères dus à la République. Séance du 7 germinal an VIII	impr. nationale	10
1800	Tribunat. Opinion de Guinard, contre le rapport de la Commission relatif à l'avis du Conseil d'État, en date du 12 brumaire an IX. Séance du 13 nivôse an IX	impr. nationale	23
1801	Tribunat. Rapport de Guinard, au nom de la Commission chargée d'examiner la pétition des habitants de Gaubertin. Séance du 2 vendémiaire an X	impr. nationale	15
1801	Tribunat. Rapport fait par Guinard au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la concession à la commune de Moissac du cloître du ci-devant chapitre, pour la construction d'un lavoir public. Séance du 7 nivôse an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Guinard, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la commune de Mackwiller à vendre un vieux bâtiment appelé la Bergerie. Séance du 7 nivôse an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Guinard, au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois tendant à autoriser la commune de Pevange à céder à rente des terrains aux citoyens Roussel et Gaille. Séance du 7 nivôse an X	impr. nationale	2
1801	Tribunat. Rapport fait par Guinard, au nom de la section des finances, sur un projet de loi relatif aux bons deux tiers et à la vente, en numéraire, des maisons et usines nationales. Séance du 13 floréal an X	impr. nationale	8
1802	Projet sur la contribution foncière, par Guinard, tribun	impr. de Baudouin	28
1802	Tribunat. Opinion de Guinard sur le projet de loi relatif aux banques. Séance du 23 germinal an XI	impr. nationale	7
1802	Tribunat. Rapport fait par Guinard, au nom de la section des finances, sur le projet de loi relatif aux délais pour la signification des procès-verbaux de contravention à la loi du timbre. Séance du 19 germinal an XI	impr. nationale	2
1803	Tribunat. Rapport fait par Guinard, au nom de la section des finances, sur le projet de loi relatif aux engagements et échanges de bois nationaux. Séance du 7 pluviôse an XII	impr. nationale	22

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph Guinard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7
Mathurin-Louis-Étienne Sedillez	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7
Georges-Antoine Chabot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1798)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	13
Micro Graphix	1
impr. de Baudouin	1

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Joseph Guinard — 15 œuvres