France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Œuvres44

Total pages1 346médiane 4 p.

Période d'activité1790–1993

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Bibliographie (44)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Projet de décret relatif aux droits sur les boissons.	impr. nationale	7
1791	Discours adressé à l'assemblée électorale de Lyon, tenue le 28 août 1791	—	8
1791	Décrets de l'assemblée nationale, sur les remplacements dans les troupes de ligne ; sur les mesures à prendre auprès des princes de l'Empire ; et sur les troubles excités sous prétexte de religion. Imprimés par ordre de l'assemblée nationale. (29 novembre 1791.)	Imp. nationale	—
1791	Lettre de M. Rolland, ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale [3 septembre 1792]	impr. nationale	8
1791	Loi relative à la libre circulation des grains et des subsistances dans tout le royaume	impr. de J.-B. Vicogne	3
1792	Acte du Corps législatif, non sujet à la sanction du roi, concernant l'auteur du journal intitulé "l'Ami du peuple"	de l'Imprimerie de Marlier	4
1792	Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi, concernant l'auteur du journal intitulé "L'ami du Roi"	—	4
1792	Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi, contenant la déclaration des motifs qui déterminent les résolutions de la France, & l'exposition des principes qui dirigeront sa conduite, dans l'exercice du droit de la guerre	—	7
1792	Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donné a Paris, le 20 janvier 1792.	—	3
1792	Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donné à Paris, le 8 février 1792.	—	4
1792	Adresse de l'Assemblée nationale aux Français, imprimée par son ordre, envoyée 83 départemens et à l'armée	Impr. du département	—
1792	Assemblée législative. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de division, concernant la réunion de la paroisse du Temple à celle de Carentoir, par F.-M. Allain,... le 7 juin 1792	impr. nationale	—
1792	Au nom de la loi. De par le Roi. Règlement concernant les hopitaux ambulants et sedentaires qui doivent être établis pour le service des armées... Du 20 Juin 1792	Imp. nationale	—
1792	Collection des décrets de l'Assemblée nationale législative	—	852
1792	Discours prononcé à la barre de l'Assemblée nationale, au nom des citoyens et citoyennes de Passy, faisant offrande aux mânes des citoyens massacrés à la journée du 10 août 1792, pour secourir les veuves et orphelins de ces malheureuses victimes, le 29 août 1792	impr. nationale	3
1792	Décret de l'Assemblée nationale concernant l'indemnité à accorder aux gardes nationaux volontaires, venus à Paris pour se rendre au camp de réserve ou aux frontières, du 11 juillet 1792	Imp. nationale	—
1792	Décret de l'Assemblée nationale du 1er août 1792, l'an IVe de la liberté, sur une fabrication de piques, précédé du rapport fait le même jour, au nom de la Commission militaire, par M. Carnot aîné,	impr. nationale	10
1792	Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792, l'an quatrième de la liberté.	—	15
1792	Décrets de liquidation rendu par l'Assemblée nationale législative depuis le premier octobre 1791	—	355
1792	Département de Seine et Marne. N.° 2540. Loi portant que les imprimeurs et ouvriers des imprimeries, nécessaires au service public, sont tenus, dans les dangers de la patrie, de rester attachés à leurs travaux qui deviennent pour eux le poste du citoyen. Du 18 septembre 1792, l'an 4.e de la liberté	—	2
1792	Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 12 août, séance permanente 1792,	Collignon	—
1792	Extrait du procès-verbal de l'assemblée nationale, du 10 août 1792, l'an 4e de la liberté	—	—
1792	Lettre du maire de Paris à l'Assemblée nationale, du 8 septembre 1792	impr. nationale	2
1792	Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté	—	7
1792	Loi donnée à Paris, le 13 août 1792, l'an IVe. de la liberté	—	2
1792	Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté	impr. d'E. Métoyer	6
1792	Loi qui ordonne que les libellistes seront poursuivis	—	2
1792	Loi relative aux administrations de département et à la maniere de les completter	—	4
1792	Loi relative aux mesures à prendre pour faire sortir des départemens menacés, tout le superflu des grains, fourrages & autres denrées	—	4
1792	Loi relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume et aux précautions à prendre pour en empêcher l'exportation en pays étrangers	—	4
1792	Loi relative à la suspension du pouvoir exécutif	—	4
1792	Procès-verbal de l'Assemblée nationale. Séance permanente. Du vendredi 10 août 1792, l'an IVe de la liberté. Depuis sept heures du matin jusqu'à neuf heure du soir	—	26
1792	Règlement concernant l'administration et la comptabilité des règiments et bataillons d'infanterie, du 1er janvier 1792	imp. de la république	—
1792	Règlement sur la formation les appointements et la solde des dix légions crées par la loi du 29 Avril 1792. Du 24 Juin 1792	impr. royale	—
1801	Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus aux procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale, depuis le 1er octobre 1791 jusqu'au 21 septembre [1792] inclusivement	—	—
1990	Assemblée nationale législative	Pergamon Press	—
1991	Décret de l'Assemblée nationale, du premier août 1792, l'an IVe de la Liberté, sur une fabrication de piques	Maxwell	—
1991	Projet de décret sur l'organisation des bureaux du ministre de la marine	Maxwell	—
1991	Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791, par M. Coppens	Maxwell	—
1993	Loi relative au partage des terrains communaux, et au mode de vente des biens des émigrés, donnée à Paris, le 14 août 1792	Micro Graphix	—
1993	Procès-verbaux de l'élection des députés à l'Assemblée législative, des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curés	Micro Graphix	—
1993	Procès-verbaux de l'élection des députés à la convention du procureur général syndic et des administrateurs du département , des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du tribunal criminel, des tribunaux civils et du tribunal de commerce, des commissaires nationaux, des membres des bureaux de paix, du curé de Saint-Augustin, des directeurs des postes	Micro Graphix	—
1993	Procès-verbaux de l'élection du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public	Micro Graphix	—
1993	Rapport du ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée nationale, sur les précautions prises relativement aux événemens du 20 juin	Micro Graphix	—

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1989	Adresse de l'Université protestante de Strasbourg au Comité d'instruction publique de l'Assemblée nationale	Université de Strasbourg (1538-1970)	Pergamon Press
1791	Sur les troubles des colonies, et l'unique moyen d'assurer la tranquillité, la prospérité et la fidélité de ces dépendances de l'Empire ; en réfutation des deux discours de M. Brissot, des 1er. et 3 décembre 1791	Joseph-Pierre Du Morier

Comme éditeur intellectuel (123)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Adresse de Joseph Chalier, officier municipal de la ville de Lyon, à l'Assemblée nationale	Joseph Chalier	Micro Graphix
1993	Adresse du conseil général de la commune de Lyon, lue à l'Assemblée nationale, dans la séance du 13 février 1792	Joseph Chalier

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Assemblée nationale législative (1791-1792).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Nicolas François de Neufchâteau	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1993)	6
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1993)	5
France. Convention nationale	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1993)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	6
Micro Graphix	5
Imp. nationale	3
Maxwell	3
Collignon	1
Impr. du département	1

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