France. Bureau des finances. La Rochelle

Œuvres3

Total pages23médiane 23 p.

Période d'activité1702–1733

Prochaine sortie estimée1764Cadence 377 mois

Première œuvre: Ordonnance du Bureau des Finances de La Rochelle et arrets qui adjugent au Roi à titre d'aubaine les biens d'une étranger quoique passager (1702)
Dernière œuvre: Ordonnance du bureau des finances de La Rochelle, et arrests (du parlement de Paris et du conseil d'etat du 23 octobre 1703 et du 20 mai 1704) qui adjugent au Roy à titre d'aubaine, les biens d'un étranger, quoique passager (1733)

Prochaine sortie attendue depuis 1764 (cadence ~377 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1702	Ordonnance du Bureau des Finances de La Rochelle et arrets qui adjugent au Roi à titre d'aubaine les biens d'une étranger quoique passager	—	—
1733	Ordonnance du Bureau des Finances de La Rochelle et arrets qui adjugent au Roi à titre d'aubaine les biens d'un étranger quoique passager	Vve Saugrain et	—
1733	Ordonnance du bureau des finances de La Rochelle, et arrests (du parlement de Paris et du conseil d'etat du 23 octobre 1703 et du 20 mai 1704) qui adjugent au Roy à titre d'aubaine, les biens d'un étranger, quoique passager

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Bureau des finances. La Rochelle.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Chambre des comptes. Rouen	Vve Saugrain et (1733)	1
France. Intendance. Dijon	Vve Saugrain et (1733)	1
France. Intendance. Paris	Vve Saugrain et (1733)	1