Etienne Cloarec

Œuvres9

Total pages302médiane 3 p.

Période d'activité1902–1906

Prochaine sortie estimée1906-09±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1906-09 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Etienne Flandin (Yonne) ayant pour objet de réglementer les conditions d'admission et d'avancement dans la magistrature des Cours et des tribunaux, par M. Cloarec,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	3
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ollivier tendant à modifier l'article 313 du code d'instruction criminelle, par M. Cloarec,... (7 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Ollivier tendant à modifier l'article 343 du code d'instruction criminelle, par M. Cloarec,... (7 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Authier relative au nantissement des fonds de commerce, par M. Cloarec,... (11 juillet 1902.)	Motteroz	3
1902	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emile Chauvin portant modification des articles 690 et 706 du code de procédure civile et tendant à empêcher la saisie des immeubles d'une valeur inférieure à 400 francs, par M. Cloarec,... (10 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Rapport sommaire... (Amélioration de la situation des cantonniers), par M. Cloarec,... (11 novembre 1902.)	Motteroz	4
1904	Rapport... (Augmentation du nombre des conseillers généraux dans les cantons de plus de 2000 âmes), par M. Cloarec,... (27 juin 1904.)	Motteroz	4
1904	Rapport... (Sanction à la loi du 10 juillet 1894 relative à l'assainissement de Paris et de la Seine), par M. Cloarec,... (28 novembre 1904.)	Motteroz	9
1906	Rapport... [Enquête sur les opérations électorales de la 1re circonscription de l'arrondissement de Montpellier], par M. Cloarec,... [13 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	273

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Etienne Cloarec.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Adolphe Émile Maruéjouls	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	3
Léon Mougeot	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	3
Louis Martin	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	3
Fernand Rabier

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	8
Impr. de Motteroz et Martinet	1

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