Éric Doligé

1943 –

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Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2015	Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2014	France. Sénat. Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1958-....)	[Sénat]
2014	Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2013	France. Sénat. Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1958-....)	[Sénat]
2014	Rapport d'information sur les niveaux de vie dans les outre-mer	France. Sénat. Délégation à l'outre-mer (1958-....)	[Sénat]
2013	Rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer	France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques (1958-....), France. Sénat. Délégation à l'outre-mer (1958-....)	[Sénat]
2013	Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2012	France. Sénat. Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1958-....)	[Sénat]
2012	Rapport d'information sur la défiscalisation du logement social en outre-mer	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2012	Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2011	France. Sénat. Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1958-....)	[Sénat]
2011	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2011	Rapport d'information sur les grands projets d'usines et traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales	France. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1958-....)	[Sénat]
2009	Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la situation des départements d'outre-mer	Serge Larcher, France. Sénat. Mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer (1958-....)	[Sénat]
2009	Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles constitué par la Commission des finances	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2006	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce, FISAC	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2006	Rapport d'information sur le tranfert des personnels techniciens, ouvriers et de service, TOS, et celui des personnels des Directions départementales de l'équipement, DDE	France. Observatoire de la décentralisation	[Sénat]
2002	Rapport d'information sur la mission de contrôle sur pièce et sur place de l'Établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, EPARECA	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
1989	Les Besoins en formation des entreprises dans la région Centre	Centre-Val de Loire. Conseil économique, social et environnemental régional	Comité économique et social de la région Centre

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