Charles Antoine Chasset

1745 – 1824

Œuvres18

Total pages306médiane 18 p.

Présence au catalogue1790–1814rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des dixmes, par M. Chasset, député du Beaujolois	—	30
1790	Rapport fait, au nom du Comité des dixmes, à l'Assemblée nationale, par M. Chasset	—	15
1792	Convention nationale. Opinion sur l'affaire de Louis XVI, adressée a la Convention nationale	—	14
1793	Convention nationale. Projet de plusieurs décrets, présenté a la Convention nationale au nom des comités d'Instruction publique, de Liquidation et des finances	—	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Chasset, sur les rentes entre particuliers, antérieures à l'émission des papiers-monnoies, &c., &c.	—	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur les délits de la presse	—	19
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution au nom d'une commission spéciale, par Chasset, sur un message du Directoire exécutif, relatif aux prévenus ou condamnés qui révélent leurs complices	—	19
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolutions, au nom d'une commission spéciale, par Chasset, sur les transactions entre particuliers	—	47
1797	Projets de résolutions, au nom d'une commission speciale, par Chasset, sur les transactions entre particuliers	—	16
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chasset sur la résolution du 26 germinal an 6, concernant les copartageans, les cautions solidaires & les cautions simples, poursuivis par les créanciers des émigrés	—	28
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chasset, sur la résolution du 4 prairial an 6, relative aux emprunts faits avec privilége sur les rentes	—	23
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chasset sur la résolution du 16 frimaire an VII relative à l'agrandissement de la place de la Fromagerie de Lyon. Séance du 6 nivôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chasset, sur une résolution du 27 thermidor an 6, concernant les domaines engagés	—	28
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par Chasset, sur la résolution du 7 fructidor an 7, relative aux citations en témoignage des caissiers, sous-caissiers, etc. de la Trésorerie nationale devant les tribunaux	—	15
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chasset, sur la résolution du 11 nivôse an 7, relative aux rentes viagères & aux usufruits constitués au profit des émigrés & des prêtres déportés, ainsi qu'au rachat des mêmes rentes & usufruits	—	22
1814	Arreté de M. le senateur, commissaire extraordinaire dans la 3.e division militaire	—	—
1814	De par l'Empereur et roi. Le commissaire extraordinaire, aux habitans du departement de la Moselle.	—	—
1814	Nous, Charles-Antoine Chasset sénateur, comte de l'Empire, commissaire extraordinaire de Sa Majesté l'Empereur, dans la 3.e division militaire...	—	6

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Antoine Chasset.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	impr. nationale (1798)	1
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1798)	1
René Doche-Delisle	impr. nationale (1798)	1
Joseph Cornudet

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