Auguste-Alexandre Engerand

Œuvres7

Total pages25médiane 4 p.

Période d'activité1890–1893

Prochaine sortie estimée1894-06±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1894-06 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. de Gasté, tendant à la révision des lois constitutionnelles, par M. Engerand,... (28 juin 1890.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi tendant à déférer à la Cour d'assises les coups et blessures portés par les pères, mères ou ascendants à leurs enfants ou descendants légitimes, naturels ou adoptifs... présentée par MM. Engerand et Leydet,... (17 décembre 1891.)	Motteroz	4
1892	Proposition de loi relative à la modification de l'article 336 du Code d'instruction criminelle, présentée par MM. Dumonteil, Albert Chiché, Le Senne, Engerand,... (16 juin 1892.)	Motteroz	3
1892	Proposition de loi tendant à décider que les condamnations prononcées pour délits de chasses, de pêche, contraventions à la police du roulage et en général pour toutes les infractions ou la bonne foi ne peut être invoquée comme excuse, ne seront pas portées sur le casier judiciaire présentée par M. Engerand,... (19 octobre 1891.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi relative aux adjudications administratives présentée par M. Engerand,... (21 décembre 1892.)	Motteroz	4
1893	Proposition de loi tendant à autoriser en tout temps la chasse de l'alouette au moyen de filets... présentée par M. Engerand,... (18 octobre 1892.)	Motteroz	4
1893	Proposition de loi tendant à faire juger à bref délai les affaires d'assistance judiciaire présentant un caractère d'urgence, présentée par MM. Engerand, Tony Révillon et Du Saussay,... (7 juillet 1892.)	Motteroz	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Auguste-Alexandre Engerand.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Develle	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Charles Louis de Saulces de Freycinet

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