Antoine Philippe Adrien Achard — 10 œuvres

Antoine Philippe Adrien Achard

1814 – 1890

Œuvres10

Total pages67médiane 5 p.

Présence au catalogue1881–1887rééditions incluses

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 28e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Beauquiet, tendant à modifier l'article 5 de la loi électorale du 30 novembre 1875, relativement à la notification du résultat des opérations électorales, par M. Achard,... (25 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 28e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talandier, ayant pour objet de garantir à tous les citoyens qui ne sont ni indignes, ni incapables, l'exercice de leurs droits électoraux, par M. Achard,... (25 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	26
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean David (Gers), ayant pour but, 1 ° de prévenir la fraude sur les boissons soumises aux droits, par la suppression de toute tolérance, en matière de déclarations d'expéditions, et par la substitution du pesage métrique pour les liquides spiritueux à leur mesurage ; 2 ° de classer les vins en deux catégories, dont l'une serait imposée d'après la richesse alcoolique ; 3 ° de réglementer l'exercice de la Régie, par M. Achard,... (1er juin 1882)	impr. de A. Quantin	6
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lefebvre (Seine et Marne) et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations, par M. Achard,... (6 mars 1882)	impr. de A. Quantin	4
1883	Proposition de loi ayant pour objet l'expropriation pour cause d'utilité publique du bail consenti par la compagnie du canal du Midi en faveur de la Compagnie des chemins de fer du Midi, présentée par MM. Achard, Steeg, Fourcand, Roudier... (7 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	17
1883	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'un chemin de fer à ciel ouvert sur le détroit de la Manche, présentée par M. Achard,... (3 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	8
1883	Proposition de révolution ayant pour objet d'inviter le Ministre des Travaux publics à préparer une convention avec la compagnie du canal du Midi pour le rachat de ce canal, et à abroger partiellement le décret du 21 juin 1858, présentée par MM. Achard, Steeg, Fourcand, Roudier... (7 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	2
1887	Chambre des députés. Discours prononcé par M. Achard. Séance du 8 mars 1887. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes, en ce qui concerne les céréales (blé, avoine et farine)	impr. des journaux officiels	—
1887	Chambre des députés. Extrait du "Journal officiel" du 9 mars 1887. Discours prononcé par M. Achard, séance du 8 mars 1887. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes, en ce qui concerne les céréales (blé, avoine et farine)	impr. des journaux officiels	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antoine Philippe Adrien Achard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	impr. de A. Quantin (1881) · impr. de A. Quantin (1882)	4
Francisque Reymond	impr. de A. Quantin (1881) · impr. de A. Quantin (1882)	4
René Reille	impr. de A. Quantin (1881) · impr. de A. Quantin (1882)	4
Pierre Tirard

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	8
impr. des journaux officiels	2

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