André Castelin

1858 – 1912

Œuvres27

Total pages293médiane 5 p.

Présence au catalogue1887–1901rééditions incluses

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1887	La première bataille franco-allemande, le 18 août 18..	Dentu et Cie	72
1890	Proposition de loi relative à la situation des membres du Parlement soumis aux obligations militaires et Projet de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles dans le but de suspendre le pouvoir législatif en temps de guerre, présentés par MM. André Castelin, Francis Laur, Laisant,... (7 juin 1890.)	Motteroz	—
1890	Proposition de résolution tendant à inviter M. le ministre des Travaux publics à demander aux Compagnies de chemins de fer la réduction des tarifs applicables aux engrais destinés à l'agriculture, présentée par M. Castelin,... (7 décembre 1889.)	Motteroz	8
1891	Proposition de loi sur le contrat de louage et la situation des employés de chemins de fer vis à vis des compagnies... présentée par M. André Castelin,... (24 décembre 1890.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi sur le contrat de louage et la situation des employés de chemins de fer vis-à-vis des compagnies... présentée par M. André Castelin,... (7 février 1891.)	Motteroz	8
1891	Proposition de loi tendant à frapper d'un droit de douane, à leur entrée en France, les chanvres bruts ou ouvrés de toute origine... présentée par M. André Castelin,... (23 octobre 1890.)	Motteroz	6
1891	Proposition de loi tendant à la nomination d'une commission de trente-trois membres, chargée de procéder à une enquête	Motteroz	6
1891	Proposition de loi tendant à la suppression des peines corporelles dans l'armée de mer, présentée par M. André Castelin,... (30 mai 1891.)	Motteroz	2
1892	Rapport sommaire... (Proposition de loi de M. Julien Goujon tendant à rendre applicable aux délits d'insoumission l'article 463 du Code pénal, circonstances atténuantes), par M. André Castelin,... (23 juin 1892.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à la création d'un crédit pour les agriculteurs par la mobilisation d'une portion de l'actif agricole frappé par le privilège du propriétaire foncier... présentée par M. André Castelin,... (18 octobre 1892.)	Motteroz	18
1893	Proposition de loi tendant à modifier le tarif des douanes applicable à la vannerie (articles 610 et 611 du tarif précédent)... présentée par MM. Castelin, Godelle, Caffarelli et le baron de Ladoucette,... (11 février 1893.)	Motteroz	4
1893	Rapport... (Dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics), par M. André Castelin,... (8 décembre 1892.)	Motteroz	28
1894	Proposition de loi portant réglementation du travail sur les chantiers de l'État, des départements, des communes et des entreprises d'utilité publique exécutées par les particuliers, relative	Motteroz	37
1894	Proposition de loi relative à la situation des membres du Parlement soumis aux obligations militaires et Projet de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles dans le but de suspendre le pouvoir législatif en temps de guerre, présentés par M. André Castelin,... (2 décembre 1893.)	Motteroz	9
1894	Proposition de loi sur le contrat de louage et la situation des employés de chemins de fer vis-à-vis des compagnies, présentée par M. André Castelin... (2 décembre 1893.)	Motteroz	8
1894	Proposition de loi tendant à la création d'un crédit pour les agriculteurs par la mobilisation d'une portion de l'actif agricole frappé par le privilège du propriétaire foncier, présentée par M. André Castelin,... (12 mars 1894.)	Motteroz	1
1895	Proposition de loi relative au rétablissement de l'article premier de la loi du 29 floréal an X et de l'article 34, titre V, de la loi du 17 décembre 1814 (Importation et exportation des céréales), présentée par MM. André Castelin, Compayré, Cluseret, Chassaing,... (1er juillet 1895)	Motteroz	5
1895	Proposition de loi relative aux conditions de la retraite des employés de chemins de fer,... présentée par M. André Castelin,... (12 juillet 1895.)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi sur le contrat de louage... présentée par M. André Castelin,... (12 juillet 1895.)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit de 50.000 francs, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, pour l'exécution du décret du Gouvernement de la défense nationale en date du 2 octobre 1870 (Statue de la Ville de Strasbourg, à Paris), Présentée Par MM. André Castelin, Argeliès, Chevillon, Clovis Hugues,... (25 mai 1895)	Motteroz	3
1898	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les tarifs de douane visés à l'article 1er de la loi du 11 janvier 1892, concernant les chevaux entiers ou hongres, les juments et les poulains,... présentée par M. André Castelin,... (31 mars 1898.)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi relative à la réduction de la taxe de consommation sur les sucres, présentée par MM. André Castelin, Compayré, Gauthier (de Clagny), Marcel Habert, Aimond, etc., etc.,...	Motteroz	26
1898	Proposition de loi relative à la réduction de la taxe de consommation sur les sucres... présentée par M. André Castelin,... (24 janvier 1898.)	Motteroz	26
1898	Proposition de loi relative à une taxe spéciale applicable aux sucres destinés à l'alimentation du bétail... présentée par M. André Castelin,... (9 mars 1898.)	Motteroz	5
1898	Proposition de loi tendant à la suppression du droit de détail et de consommation... présentée par M. André Castelin... (1er mars 1898.)	Motteroz	3
1901	Proposition de loi tendant à modifier l'article 581 du tarif des douanes s'appliquant aux armes à feu... par M. André Castelin,... (19 mars 1901.)	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à rendre applicable l'art. 419 du Code pénal à tous les agioteurs, tels qu'ils sont définis par la loi du 13 fructidor an III... par M. Castelin,... (22 mars 1901.)	Motteroz	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de André Castelin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaston Guillemet	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	8
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	8
Jean Plichon	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	8
Alexandre Millerand

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	26
Dentu et Cie	1

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