Alexandre Simonot

Œuvres9

Total pages62médiane 6 p.

Période d'activité1849–1851

Prochaine sortie estimée1851-10±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1851-10 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux sur un projet de loi tendant à changer la circonscription des cantons de Lalbanque et de Limogne, sur le territoire des Communes de Bach et de Varaire (Lot), par M. Simonot,... Séance du 22 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur un projet de loi tendant à obtenir un crédit supplémentaire de 11.000 fr. sur l'ex. de 1849, imputable sur le chap. IV du budget du Ministère de l'Intérieur, par M. Simonot,... Séance du 29 janv. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1849	Assemblée législative. Rapport fait, sur un projet de loi ayant pour objet d'allouer au département de la marine et des colonies un crédit supplémentaire pour l'acquittement de dépenses d'exercices clos, par M. Simonot,... Séance du 13 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	10
1849	Assemblée nationale législative. Rapport fait au nom de la 3e Commission des intérêts communaux et départementaux, sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département de l'Orne à s'imposer extraordinairement pour le service des chemins vicinaux par M. Simonot,... Séance du 12 octobre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	3
1850	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires sur un projet de loi tendant à ouvrir au ministre des travaux publics un crédit en augmentation des restes à payer des exercices clos 1845, 1846 et 1847 et d'un autre crédit pour le paiement de créances appartenant à des exercices périmés, par M. Simonot,... séance du 22 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1850	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur deux projets de lois ayant pour objet d'allouer au département de la marine et des colonies des crédits extraordinaires et supplémentaires pour l'acquittement de dépenses d'exercices périmés et d'exercices clos, par M. Simonot,... Séance du 7 août 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	15
1850	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au département de la guerre un crédit supplémentaire en augmentation des restes à payer des exercices clos 1846 et 1847, et un crédit extraordinaire spécial pour le paiement d'exercices périmés, par M. Simonot,... Séance du 11 mars 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1850	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur un projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire, en augmentation des restes à payer des exercices clos de 1844, 1845 et 1846, par M. Simonot,... Séance du 30 juillet 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	5
1851	Rapport fait, au nom de la Commission des crédits supplémentaires de 1849, sur un projet de loi tendant à ouvrir au ministère de l'intérieur des crédits concernant des créances appartenant à des exercices clos et à des exercices périmés, par M. Simonot,... séance du 19 juin 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alexandre Simonot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	3
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	3
Pierre-Jules Baroche	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1850)	3

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