Télécommunications -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées61

Période1952–2019

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droits des télécoms et du numérique	Kodjo Ndukuma Adjayi	Éd. l'Harmattan	2019	428
Droit des objets connectés et télécoms	Alain Bensoussan, Frédéric Forster	Bruylant	2017	117
Le droit de l'accès aux communications électroniques	Jean Cattan	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2015	360
Droit international des espaces et des télécommunications	Mwayila Tshiyembe	Éd. l'Harmattan	2014	191
Lamy droit du numérique	Lionel Costes, Services Lamy. Paris	Wolters Kluwer France	2013	1092
Lamy droit du numérique	Lionel Costes, Michel Vivant, Services Lamy. Paris	Wolters Kluwer France	2013	2002
Les aspects juridiques de la libéralisation des télécommunications	Waël el Zein	LGDJ	2012	494
Améliorer les offres faites aux consommateurs de services de communications électroniques et postales	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. France	ARCEP	2011	193
Guide de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne dans le domaine des télécommunications	Union européenne. Direction générale de la société de l'information et des médias	Office des publications de l'Union européenne	2010	255
Informatique, télécoms, Internet	Alain Bensoussan, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2008	1001
Introduction au droit de la société de l'information	Franklin Dehousse, Tania Zgajewski, Thibault Verbiest	Larcier	2007	423
Code des postes et des communications électroniques	France	impr. des journaux officiels	2006	298
[Recueil. Documents d'information]	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. France	ARCEP	2006	—
Service public des télécommunications	France	Direction des Journaux officiels	2005	322
Communications électroniques et services de communication audiovisuelle	France	Direction des Journaux officiels	2004	825
Le marché des télécommunications et du broadcast en Australie	France. Ambassade. Mission économique. Australie. Sydney, Isabelle Antonetti, Jean Leviol, Vincent Dedieu	UBIFRANCE	2004	152
Régulation et réglementation dans les télécommunications	Isabelle Crocq	Economica	2004	265
Code des postes et télécommunications	France	Direction des Journaux officiels	2003	314
Les marchés de services de télécommunications	Bruno Malhey	Territorial	2003	57
Contributions de droit européen	Institut de recherche européenne de droit économique. Toulouse	Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse	2002	332
Lamy droit de l'informatique et des réseaux	Lionel Costes, Michel Vivant, Michel Vivant, Sabine Marcellin, Services Lamy. Paris	Lamy	2002	1032
Informatique, télécoms, Internet	Alain Bensoussan, Danièle Véret, Isabelle Demnard-Tellier, Laurence Tellier-Loniewski, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2001	925
La boucle locale radio	Autorité de régulation des télécommunications. France, Autorité de régulation des télécommunications. France	Autorité de régulation des télécommunications (F)	2000	85
Lamy droit de l'informatique et des réseaux	Michel Vivant	Lamy	2000	1889
Les pouvoirs de l'Autorité de régulation des télécommunications	Centre de recherches en droit économique. Nice, Laurence Boy, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	2000	—
Incidences juridiques des télécommunications globales	Centre d'étude et de recherche de droit international et de relations internationales	M. Nijhoff publ.	1999	—
Les collectivités locales et les télécommunications	Katia Duhamel	Éd. locales de France	1999	269
Rapport d'information sur l'application de la loi de réglementation des télécommunications	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges (1958-....), Gabriel Montcharmont, Jacques Rebillard	Assemblée Nationale	1999	331
Collectivités locales et télécommunications	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Olivier Jonas	CERTU	1998	239
Lamy droit de l'informatique et des réseaux	Michel Vivant, Sabine Marcellin-Taupenas, Services Lamy. Paris	Lamy	1998	1819
Lamy droit de l'informatique et des réseaux	Lionel Costes, Sabine Marcellin, Services Lamy. Paris, Sophie Dangu	Lamy	1998	839
Le droit international des télécommunications	Blaise Tchikaya	Presses universitaires de France	1998	127
Le nouveau marché des télécoms	Marianne Vormès, Olivier Iteanu	Eyrolles	1998	289
Télécoms, aspects juridiques	Alain Bensoussan	impr. Hermes	1998	127
Informatique et télécoms	Alain Bensoussan	impr. de F. Lefebvre	1997	895
La nouvelle donne des télécommunications en France	Coopers & Lybrand	Coopers & Lybrand	1997	98
Perspectives des communications 1997	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité de la politique de l'information, de l'informatique et des communications	OCDE	1997	234
[Recueil. Documents d'information]	Autorité de régulation des télécommunications. France	Impr. Art.	1997	—
Le rôle de l'information dans la réglementation des communications	Organisation de coopération et de développement économiques	Organisation de coopération et de développement économiques (impr. en France)	1996	42
Les télécoms et le droit	Alain Bensoussan	impr. Hermes	1996	1071