Règle de droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées86

Période1970–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Acceptabilité et droit public	Association des publicistes palois, Florent Lacarrère, Journée d'étude de la jeune recherche paloise (06 ; 2021 ; Pau), Marion Humbert, Maverick Martins	Presses universitaires de Pau et des pays de l'Adour	2024	184
L'inflation normative	Christophe Eoche-Duval	Plon	2024	217
L'ordre public	Barthélémy Mercadal	Lefebvre Dalloz-Dalloz	2024	117
Les réitérations de norme	Jean-Baptiste Guyonnet	Lefebvre Dalloz-Dalloz	2024	720
Légiférer et réglementer	Charles Touboul	Lefebvre Dalloz-Dalloz	2024	296
Droit et normativité chez Jacques Derrida	Gabriel Rezende	Mimesis	2023	316
Du positivisme au réalisme juridique	Bénédicte Bernard	Boleine	2023	59
La morale ou le droit	Daniel Borrillo	Éd. l'Harmattan	2023	224
Le but en droit	Maxime Maury	Mare & Martin	2023	912
Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général	Paul Amselek	Éd. Panthéon-Assas	2022	593
La vie psychique, objet du droit	Géraldine Aïdan	CNRS éditions	2022	357
Les maximes d'interprétation	Amélie Thouement	Institut des usages	2022	979
Droit, réel et valeurs, les liaisons subtiles	Jahiel Ruffier-Méray	Mare & Martin	2021	274
L'institution de la forme	Giulio Goria	Mimesis	2021	136
La valeur en droit	Jean-Baptiste Jacob, Étienne Picard	Éd. l'Harmattan	2021	605
Ordre public et droits fondamentaux	Camille Drouiller	Institut francophone pour la justice et la démocratie	2021	803
La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l'expérience constitutionnelle française	Johanna Noël	Mare & Martin	2020	724
La part du juste	Maurice Zavaro, Nicole Maestracci	Michel de Maule	2020	353
Les normes de concrétisation dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel	Mathilde Heitzmann-Patin	LGDJ	2020	402
Recueil de textes relatifs au travail législatif et réglementaire du gouvernement	Papa Assane Touré, Sénégal	l'Harmattan-Sénégal	2020	523
La légistique, techniques de conception et de rédaction des lois et des actes administratifs	Papa Assane Touré	l'Harmattan-Sénégal	2018	505
La normalisation	Alice Turinetti	Connaissances et savoirs	2018	336
Penser les flux normatifs	Catherine Thibierge, Emeric Nicolas	Mare & Martin	2018	364
Les limites de la raison et les règles de justice	Éléonore Le Jallé	Hermann	2017	154
Qu'est-ce que le droit ?	Boris Barraud	Éd. l'Harmattan	2017	237
Les rapports entre l'ordre juridique constitutionnel et les ordres juridiques européens	Daphne Akoumianaki	Éd. l'Harmattan	2016	695
L'État royal	Philippe Fabry	LGDJ-Lextenso	2015	557
La République face aux droits des minorités	Robin Médard	Éd. l'Harmattan	2015	232
La normativité du droit	Simone Goyard-Fabre	Édilivre	2015	309
Le nouvel ordre juridique	Valérie Lasserre	LexisNexis	2015	369
Nouveaux instruments juridiques de l'Union européenne	Arnaud Van Waeyenberge	Larcier	2015	372
La position du droit international dans l'ordre juridique congolais et l'application de ses normes	Joseph Kazadi Mpiana	Les éditions Publibook	2014	564
Le juriste français	Olivier Moréteau	Dalloz	2014	337
Le modèle juridique français dans le monde	Sylvain Soleil	IRJS éd.	2014	434
Norme et exception	Mathieu Carpentier	Institut universitaire Varenne	2014	686
L'influence du droit conventionnel européen des droits de l'homme sur l'ordre juridique interne turc	Sinem Yargiç	Éd. l'Harmattan	2013	156
L'ordre juridique et le discours du droit	Rémy Libchaber	LGDJ-Lextenso éd.	2013	437
La standardisation et le droit international	Yannick Radi	Bruylant	2013	370
Le pouvoir normatif de l'OCDE	Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne. Paris, Organisation de coopération et de développement économiques, Société française pour le droit international. Journée d'études (2011 ; Paris)	A. Pedone	2013	148
Lectures introductory to the study of the law of the constitution	Albert Venn Dicey, John W. F. Allison	Oxford University Press	2013	522