Acceptabilité et droit public

Résumé éditeur

Cet ouvrage rassemble les communications du colloque organisé par l Association des publicistes palois lors de la VIe journée d étude de la jeune recherche paloise, sur le thème « Acceptabilité et droit public », sous le haut patronage de Madame Nicole Belloubet, ancienne garde des Sceaux. La question de l acceptabilité, bien que centrale dans d autres disciplines, reste encore peu explorée dans la doctrine juridique française. Cet ouvrage vise à combler cette lacune en proposant une réflexion approfondie autour de ce concept déclinée en trois axes. Le premier concerne une analyse de l acceptabilité en tant qu élément intrinsèque à la norme, en ce qu elle imprègne son processus d élaboration. Le deuxième concerne la manière dont le contentieux cerne la notion d acceptabilité et s adapte à cette dernière qui, pourtant, apparaît, de prime abord, étrangère à la matière juridique. Le troisième et dernier axe interroge la pérennité de l acceptabilité lorsqu il est question de faire évoluer les normes et leur mise en Suvre.