Règle de droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées88

Période1970–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Lectures introductory to the study of the law of the constitution	Albert Venn Dicey, John W. F. Allison	Oxford University Press	2013	522
Les changements constitutionnels informels	Manon Altwegg-Boussac	Institut universitaire Varenne	2013	627
Scribes et notaires face à la norme dans la Toscane du haut Moyen âge, VIIe-XIe siècles	Rémi Oulion	Institut universitaire Varenne	2013	652
Unitas multiplex	Mario Prost	Bruylant	2013	265
Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général	Paul Amselek	A. Colin	2012	647
Introduction générale à la règle de droit en Algérie	Ali Bencheneb	Éd. universitaires de Dijon	2012	265
Le règlement "insolvabilité"	Eugénie Fabriès-Lecea	Bruylant	2012	612
Politiques publiques, systèmes complexes	Atelier Complexité & politiques publiques (01 ; 2010 ; Paris), Danièle Bourcier, Institut des systèmes complexes de Paris Île-de-France, Pierre Mazzega, Romain Boulet	Hermann éd.	2012	290
Force et fragilité des normes	Gilles Marmasse	CNED	2011	170
La contribution de la Cour de cassation à l'élaboration de la norme	Cyrille Charbonneau	IRJS éd.	2011	621
La sanction préventive en droit de la responsabilité civile	Cyril Sintez	Dalloz	2011	514
Les groupes d'intérêt	Laboratoire de sociologie juridique. Paris, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	2010	—
Proudhon	Édouard Jourdain	Michalon	2009	108
Éléments pour une archéologie de la loi	Joëlle Burou-Strauser	M. Houdiard	2009	238
Conflits et justice au Moyen âge	Bruno Lemesle	Presses universitaires de France	2008	330
Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil	Jean-Luc Aubert, Éric Savaux	Sirey	2008	358
Au coeur des combats juridiques	Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux. Dijon, Colloque Pratique du droit, pensée du droit et engagement social (2006 ; Dijon), Emmanuel Dockès, Université de Bourgogne	Dalloz	2007	509
Avant dire droit	Friedrich Müller, Olivier Jouanjan	Les Presses de l'Université Laval	2007	96
Les normes d'habilitation	Guillaume Tusseau	Dalloz	2006	813
Contribution à l'analyse normative des conflits de lois dans le temps en droit privé interne	Pierre Fleury-Le Gros	Dalloz	2005	330
La réception des jugements étrangers dans l'ordre juridique français	Hélène Péroz	LGDJ	2005	310
La règle supplétive	Cécile Pérès	LGDJ	2004	680
Proudhon et la norme	Anne-Sophie Chambost	Presses universitaires de Rennes	2004	295
Articulation entre la norme technique et la règle de droit	Franck Violet	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	533
La globalisation, le droit et l'État	Jean-Bernard Auby	Montchrestien	2003	154
Le modèle juridique, droit et herméneutique	Paul Dubouchet	Éd. l'Harmattan	2001	221
Au nom de quel droit	Baudouin Dupret, Centre d'études et de documentation économiques, juridiques et sociales. Le Caire, Réseau européen Droit et société	Maison des sciences de l'homme	2000	360
Recherches sur la hiérarchie des normes communautaires	Pierre-Yves Monjal	LGDJ	2000	629
Le droit	François Terré	E. Flammarion	1999	126
Introduction générale au droit	Xavier Labbée	Presses universitaires du Septentrion	1998	175
Normes et fonction de juger	Philippe Coppens	Bruylant	1998	291
Archipel de la norme	Gérard Timsit	Presses universitaires de France	1997	252
Droit et société dans la sociologie de Niklas Luhmann, fondés en contingence	Jean Clam	Presses universitaires de France	1997	337
Qu'est-ce qu'une règle de droit ?	Denys de Béchillon	O. Jacob	1997	302
Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'État	Denys de Béchillon	Economica	1996	577
Théorie générale des normes	Fabrice Malkani, Hans Kelsen, Olivier Beaud	Presses universitaires de France	1996	604
Droit, législation et liberté 2	Friedrich August Hayek, Raoul Audouin	Presses universitaires de France	1995	221
Droit, législation et liberté 3	Friedrich August Hayek, Raoul Audouin	Presses universitaires de France	1995	253
Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les problèmes généraux liés à l'application des lois	France. Assemblée nationale (1958-....), François Sauvadet, Jérôme Bignon	Assemblée Nationale	1995	229
La petite fabrique du droit	Jean Robelin	Kimé	1994	263