Propriété intellectuelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées224

Période1860–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le sacre de l'auteur	Bernard Edelman	Le Seuil	2004	377
Le temps dans les propriétés intellectuelles	Stéphanie Lacour	Litec	2004	560
Les marchés de prestations intellectuelles	Bruno Malhey	Territorial	2004	87
Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales	Didier Frochot	Ed. de la lettre du cadre territorial	2004	338
Propriété intellectuelle et nouvelle technologie	Michel Vivant, Michel Vivant, Yves Michaud	Service du film de recherche scientifique [éd., distrib.]	2004	—
Code de la propriété intellectuelle, 2003	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2003	1380
Concurrence par l'innovation et propriété intellectuelle	Frédérique Sachwald	Institut français des relations internationales	2003	62
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2004	Michel Vivant, Équipe de recherche Créations immatérielles et droit. Montpellier	Dalloz	2003	448
Propriété intellectuelle	Daniel Cohen, France. Conseil d'analyse économique, Lionel Fontagné	La documentation française	2003	193
Propriété intellectuelle et Internet	Philippe Gilliéron	CEDIDAC	2003	475
Protéger les inventions de demain	Institut national de la propriété industrielle. France, Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant	La documentation française	2003	320
Économie de la propriété intellectuelle	François Lévêque, Yann Ménière	la Découverte	2003	122
Code de la propriété intellectuelle	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2002	378
Code de la propriété intellectuelle, 2002	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2002	1311
Internet et la propriété intellectuelle	Agnès Maffre-Baugé, Michel Vivant	Institut français des relations internationales	2002	84
L'explosion des règles de propriété intellectuelle	Institut de recherche en propriété intellectuelle. Paris	Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois	2002	111
La révolution des auteurs	Jacques Boncompain	A. Fayard	2002	1172
Les droits de propriété intellectuelle	Delphine Marie-Vivien, Marie-Flore Célarier	CIRAD	2002	106
Les enjeux des accords internationaux du textile-habillement dans le monde	Karine Jacob, Linda Brahmi, Rachel Blumel	la Fédération-expertise textile	2002	—
Les marchés de prestation intellectuelles	Bruno Malhey	Territorial	2002	87
Nous, peuple des voix	Michel Gaillot	Ville de Vénissieux	2002	117
Code de la propriété intellectuelle, 2001	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2001	1311
La propriété intellectuelle et l'Internet	Bertrand Warusfel	E. Flammarion	2001	128
Code de la propriété intellectuelle, 2000	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2000	1214
Droits de propriété intellectuelle et connaissances, innovations et pratiques des communautés autochtones et locales	Virginie Mortureux	BRG, Bureau des ressources génétiques	2000	68
Droits intellectuels et concurrence déloyale	Andrée Puttemans, Michel Hanotiau	Bruylant	2000	569
Le droit du traitement de l'information	Michel Bibent, Serge Cacaly	ADBS	2000	127
Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	1999	415
Symposium sur la protection des savoir traditionnnels et des expressions des cultures traditionnelles et populaires autochtones dans les îles du Pacifique	Conseil des arts du Pacifique, Secrétariat général de la Communauté du Pacifique, Symposium sur la protection des savoirs traditionnnels et des expressions des cultures traditionnelles et populaires autochtones dans les îles du Pacifique (1999 ; Nouméa), Unesco	Secrétariat général de la Communauté du Pacifique	1999	39
La codification de la propriété intellectuelle	André Françon, Institut de recherche en propriété intellectuelle. Paris, Mission de recherche Droit et justice. France, Valérie-Laure Bénabou, Vincent Varet	La documentation française	1998	213
Les biens	Gérard Snow	É́d. Y. Blais	1998	72
Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques	Jean-Marc Mousseron, Jean-Pierre Clavier	Éd. l'Harmattan	1998	385
La protection des oeuvres scientifiques en droit d'auteur français	Xavier Strubel	CNRS éd.	1997	291
La société de l'image, liberté et censure	Daniel Bécourt	Soleil natal	1997	—
Le code de la propriété intellectuelle	André Françon, Institut de recherche en propriété intellectuelle. Paris, Marie-Gabrielle Merlin, Mission de recherche Droit et justice. France, Valérie-Laure Bénabou, Vincent Varet	Ministère de la Justice, Mission de recherche droit et justice	1997	142
Protection de la personnalité, protection de la propriété industrielle et systèmes d'information	Gérard Lang, Institut national de la statistique et des études économiques. Direction de la coordination statistique et des relations internationales. France	Insee	1997	132
Musique et droits voisins du droit d'auteur	Patrick Tafforeau	[Université de Paris, Sorbonne]	1996	31
Protection pénale de la propriété intellectuelle	Yves Marcellin	Éditions CEDAT	1996	381
Code de la propriété intellectuelle	France, Yves Marcellin	Éditions CEDAT	1995	1680
La morale et le droit des affaires	Christianne Dubreuil, Journées Maximilien-Caron (1993 ; Montréal, Canada), Pierre Paul Côté	Université de Montréal, Faculté de droit	1994	448