Propriété intellectuelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées224

Période1860–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Savoir traditionnel, droits intellectuels et dialectique de la culture	Manuela Carneiro da Cunha, Sophie Renaut	Éd. de l'Éclat	2010	101
Sport et propriété intellectuelle	Jacques de Werra, Journée de droit de la propriété intellectuelle (2009 ; Genève, Suisse), Université de Genève. Faculté de droit	Schulthess	2010	125
Concurrence et propriété intellectuelle	Camille Maréchal	Litec	2009	475
Contrefaçon sur Internet	Institut de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Paris (2008 ; Paris)	Litec	2009	211
La création dans l'industrie du jeu vidéo	France. Ministère de la culture et de la communication. Département des études et de la prospective (1997-2017)	DEPS	2009	—
La propriété intellectuelle au service de l'innovation	Pierre Breesé, Yann de Kermadec	F. Nathan	2009	167
La qualification du contrat d'auteur	Sébastien Raimond	Lexis-Nexis Litec	2009	480
Le guide de la propriété intellectuelle	Catherine Druez-Marie, Véronique Stérin	Delmas	2009	333
Code annoté Lamy droit de l'immatériel, 2008	France, Jean-Baptiste Auroux, Services Lamy. Paris	Lamy SA	2008	2138
Code de la propriété intellectuelle, 2009	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	LexisNexis-Litec	2008	1838
Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle	Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier	Ellipses	2008	430
La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle	Alexandra Abello	LGDJ-Lextenso éd.	2008	379
La propriété intellectuelle	Dominique de Margerie, NANE éditions, Pascale Collange	NANE éd.	2008	47
La protection de l'image des biens	Bérengère Gleize	Defrénois-Lextenso éd.	2008	448
Code de la propriété intellectuelle, 2007	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2007	1410
De la création à la contrefaçon des marques	Bernard Pochon, Christian Derambure	Éditions du Puits fleuri	2007	399
Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles	Nathalie Martial	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2007	459
L'appellation d'origine	Séverine Visse-Causse	ADEF	2007	332
La propriété intellectuelle à la croisée des chemins	Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Grenoble (2005 ; Grenoble), Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle. Saint-Martin-d'Hères, Isère	CUERPI	2007	133
Le capital intellectuel	Nicolas Binctin	Litec	2007	764
Management stratégique des droits de la propriété intellectuelle	Pascal Corbel	Gualino	2007	204
Propriété intellectuelle et droits fondamentaux	Nicolas Bronzo	Éd. l'Harmattan	2007	180
Économie et management du brevet	Christian Le Bas	Economica	2007	161
Code de la propriété intellectuelle, 2006	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2006	1394
Darknet	Adeline Mesmin, Joseph Daniel Lasica	MM2 éd.	2006	317
L'usufruit des droits de propriété intellectuelle	Bertrand Laronze	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	333
La guerre des copyrights	Emmanuel Pierrat	A. Fayard	2006	296
Le droit de la propriété intellectuelle en QCM	Sophie Alma-Delettre	Ellipses	2006	122
Code de la propriété intellectuelle, 2005	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2005	1336
La copropriété intellectuelle	Agnès Robin, Thierry Revet	Université d'Auvergne, Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand	2005	538
Le droit du travail intellectuel	Laurent Drai	LGDJ	2005	304
Les sanctions de la contrefaçon	Pierre Massot	Chambre de commerce et d'industrie de Paris	2005	117
Code de la propriété intellectuelle, 2004	France, Jean-Louis Bilon, Michel Vivant	Litec	2004	1425
De la propriété intellectuelle à la protection des oeuvres	Catherine Leveugle, Stéphan Bellanger	Éd. SF	2004	63
Deuxième réunion du groupe de travail de juristes sur la protection des savoirs traditionnels et des expressions de la culture	Commission du Pacifique sud. Réunion du groupe de travail de juristes sur la protection des savoirs traditionnels et des expressions de la culture (2 ; 2003 ; Nouméa, Nouvelle-Calédonie), Conseil des arts du Pacifique	SPC	2004	61
Droit de la propriété intellectuelle	Anaïs Benfedda, Cédric Monnerie, Patrick Tafforeau	Gualino	2004	554
Droit de la propriété intellectuelle	Jean-Luc Piotraut	Ellipses	2004	240
Du bon usage de la piraterie	Florent Latrive	Exils éd.	2004	170
La propriété intellectuelle au service de l'innovation	Pierre Breesé, Yann de Kermadec	F. Nathan	2004	159
La renommée en droit privé	David Lefranc	Defrenois	2004	478