Octroi

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées21

Période1690–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'octroi de mer, une taxe à la croisée des chemins	France. Cour des comptes	La documentation française	2024	239
L'octroi de mer	Fred Le Breton	Éd. l'Harmattan	2018	345
Tarif intégré d'octroi de mer de la région Guadeloupe	Guadeloupe. Conseil régional (Région)	Conseil régional de la Guadeloupe	2016	—
Rapport d'information sur l'octroi de mer	France. Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer (1958-....), Jean Jacques Vlody, Mathieu Hanotin	Assemblée Nationale	2013	132
Octroi de mer 2004-2014	Richard Crestor	RC éd.	2005	155
Octroi de mer	France	Direction des Journaux officiels	2004	324
Pau, l'octroi	Jean-Louis Maffre	impr. Marrimpouey	2003	158
Tarif des droits d'octroi de mer	Martinique. Conseil régional (Région)	Conseil régional de la Martinique	1996	153
L'octroi de mer	Comité de liaison des intérêts économiques de la Réunion-Union patronale de la Réunion, Conseil national du patronat français, Serge Payet	CNPF	1988	120
L'octroi de Toulouse à la veille de la Révolution	Claude Mercadier, Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission d'histoire économique et sociale de la Révolution franc̜aise. France, Frédéric Mauro, Monique Gebhart	Bibliothèque nationale	1967	163
Un fermier général sous le Consulat et l'Empire	André Cottez	Librairie du Recueil Sirey	1938	502
La question des octrois	Arthur Mathurin Labie, Marie Louis Gabriel Mareschal, Seine	Chaix	1905	6
Octroi d'Epinal. 1	Émile Munier	imp. E. Munier	1897	—
Faut-il supprimer les Octrois ?	Pascal Hugounenq	Impr. de Hamelin frères	1893	16
La suppression des octrois	France. Chambre des députés (1876-1942), Yves Guyot	Challamel	1889	71
Oktroi-Reglement der Stadt Colmar	Colmar	Impr. J. B. Jung et Cie	1880	107
De l'Abolition des octrois, par M. Jules Failly,...	Jules Failly	impr. de E. Robichon	1870	3
Discussion d'une proposition relative aux droits d'octroi	Société nationale d'agriculture de France, Stéphane Robinet	impr. de Vve Bouchard-Huzard	1869	22
De la suppression de l'impôt du sel et de l'octroi	Charles Dupont-White	Guillaumin	1847	90
Manuel des contributions indirectes, des tabacs et des octrois	D. Girard	à la librairie du commerce, chez Renard	1843	151
Tarif des droits deus pour les moutons entrans dans la ville & fauxbourgs de Paris, à commencer du vingtiéme mars 1690	Ferme générale. France	—	1690	6