Juges de paix

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées22

Période1805–2014

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Justice et juges de paix à Paris, 1789-1838	Guillaume Métairie	PULIM	2014	697
Magistrats, police et société	Donald Fyson	Editions Hurtubise	2010	592
Justices de paix, 1791-1958	Annick Petitdemange, Mireille-Bénédicte Bouvet, Vosges. Archives départementales, Yves Kinossian	Archives départementales des Vosges	2003	320
Une justice de proximité, la justice de paix, 1790-1958	Centre d'histoire des régulations et des politiques sociales. Angers, Jacques-Guy Petit	Presses universitaires de France	2003	335
Des juges de proximité	Guillaume Métairie	Éd. l'Harmattan	2002	261
Une justice de proximité, la justice de paix, 1790-1958	Centre d'histoire des régulations et des politiques sociales. Angers, Jacques-Guy Petit, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	2002	—
Justices de paix, 1790-1958	Odette Hueber, Pascale Bugat, Var. Archives départementales	Conseil général du Var	1996	100
Mémoires d'un tribunal d'instance heureux, 1984-1993	André Damien, Elisabeth Anossoff-Baudoin	Impr. du Levant	1996	138
Rapport fait par Duport	Bernard-Jean-Maurice Duport, France. Conseil des Cinq-Cents	Micro Graphix	1992	—
Rapport fait par Pérès (de la Haute-Garonne), sur la résolution du 27 floréal, relative à la nomination des juges-de-paix et assesseurs dans les cantons où ils n'ont pas été élus par les assemblées primaires	Emmanuel Pérès de Lagesse, France. Conseil des Anciens	Micro Graphix	1992	—
Les Juridictions de paix vaudoises des origines à 1889	Guy Van Ruymbeke	Bibliothèque historique vaudoise	1986	177
Répertoire numérique 4U	Francine Glière, Val-de-Marne. Archives départementales	Archives départementales	1984	76
La justice de paix du canton de Noyers	Saint-Marcel Eysséric	Impr. H.-A. Allemand	1901	50
Les justices de paix en France	Georges Martin	impr. de Garnier	1880	4
Souvenirs d'un magistrat	A.-L. Martin	E. Thorin	1876	248
Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers...	Jacques-Étienne Allain, N. Alfred Carré	Marchal, Billard et Cie	1875	552
Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers, des notaires, avoués, etc., ou Traité pratique et raisonné des principes généraux et spéciaux du droit civil et criminel...	Jacques-Étienne Allain	Cosse, Marchal et Cie	1866	846
Coup d'oeil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations	Georges Martin	impr. de Vve Mougin-Rusand	1854	14
Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix	Guillaume-Louis-Justin Carré, Victor Foucher	Delamotte	1839	—
Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent...	Jacques Curasson, Paul Pialat, Paul Pialat	V. Lagier	1839	591
Manuel des justices de paix ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal ; avec les formules et modèles de tous les actes qui dépendent de leur ministère	Louis Rondonneau, Nicolas Levasseur, Nicolas-Edme Roret	—	1826	206
De la Compétence des juges de paix	Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey	T. Barrois père	1805	515