Jugements

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées47

Période1692–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L' accès au juge pénal en phase sentencielle	Jérémy Pidoux	Mare & Martin	2024	778
Les arrêts illustrés	Astrid Boyer, Les Barons du droit. Toulouse	Enrick B. éditions	2023	91
Les barons du droit et la course aux arrêts	Astrid Boyer, Charlotte Trarieux	Enrick B. éditions	2022	73
Anthologie des jurisprudences insolites	Raphaël Costa, Valentin Betting	Enrick B. éditions	2020	390
Diffuser la jurisprudence des cours suprêmes judiciaires au temps d'internet	Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français. Congrès statutaire (06 ; 2019 ; Beyrouth)	Lexbase	2020	134
Clarté et précision du discours juridique	Marta Sobieszewska	Wydawnictwo Uniwersytetu Marii Curie-Skłodowskiej	2019	184
Qui suis-je pour juger l'autre ?	Serge Portelli	les Éd. du Sonneur	2019	107
Les barons du droit et la course aux arrêts	Astrid Boyer, Charlotte Trarieux	Enrick B. éditions	2018	74
La part du juge	Pascale Robert-Diard	les Éd. Arkhê	2017	122
Les arrêts illustrés	Astrid Boyer, Les Barons du droit. Toulouse	Enrick B. éditions	2017	91
Les motifs non-juridiques des jugements internationaux	Florian Couveinhes Matsumoto, Raphaëlle Nollez-Goldbach, École normale supérieure. Journée de droit international. Paris (1985-....) (01 ; 2014 ; Paris)	Pédone	2016	211
Les perles des décisions de justice	Patrick Méheust	Larousse	2015	127
La grâce des juges	Robert Jacob	Presses universitaires de France	2014	515
La motivation des décisions de justice, entre épistémologie sociale et théorie du droit	Centre de théorie et d'analyse du droit. Nanterre, Mathilde Cohen, Pasquale Pasquino	Mission de recherche Droit et justice	2013	163
La sentence arbitrale en droit commercial international	Alma Signorile	Éd. l'Harmattan	2013	151
Le jugement entre Gnongoro du village de Ndongue et Sofine du village de Galo	Arghyro Paouri, Gangan Doko, Paulette Roulon-Doko	CNRS, Cultures, langues, textes [distrib.]	2012	—
Philosophie du jugement juridique	Bjarne Melkevik	Presses de l'université Laval	2010	205
Les méthodes de jugement	Conférences Les méthodes de jugement (2004-2005 ; Paris)	Droit in-situ	2007	—
Récusation du mandat d'arrêt de Bruguière contre le Rwanda	Tafsir Diallo	Éd. l'Harmattan	2007	207
La motivation des décisions de justice	Camille-Julia Guillermet	Éd. l'Harmattan	2006	106
Le juge et l'économie	Arnaud Lecourt	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	961
L'intime conviction du juge	Clara Tournier	Presses universitaires d'Aix-en-Provence	2003	451
Recherches sur la probabilité des jugements en matière criminelle et en matière civile	Siméon-Denis Poisson	J. Gabay	2003	415
Rendre la justice en Dauphiné	Isère. Archives départementales, Olivier Cogne	Presses universitaires de Grenoble	2003	407
L'ogre du jugement	Jean-François Laé	Stock	2001	233
L'efficacité substantielle des jugements civils	Corinne Bléry, Jacques Héron	LGDJ	2000	397
Normes et fonction de juger	Philippe Coppens	Bruylant	1998	291
La pratique des arrêts civils de la cour de cassation	André Perdriau	Litec	1993	482
Conseils et rencharges de la Haute cour de Namur, 1440-1488	Philippe Godding	Ministère de la justice	1992	255
Le langage du dispositif des décisions judiciaires civiles	Centre de recherches critiques sur le droit. Saint-Étienne, Évelyne Serverin	Université Jean Monnet	1992	140
Tribunal de grande instance	Claude Rosello	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1991	79
La Pratique des jugements	Gérard Martin, Pierre Estoup	Litec	1990	258
Le Divorce, approches économiques	Catherine Sofer, Centre de recherche sur l'emploi et la production. Orléans, France. Ministère de la justice, Michel Sollogoub	Université d'Orléans, Faculté de droit, d'économie et de gestion	1990	218
Les dimensions économiques de la décision judiciaire, perceptions et pratiques des magistrats	Jean-Yves Caro	Association d'études de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1990	118
Le Commentaire d'arrêt en droit privé	Georges Vermelle, Roger Mendegris	Dalloz	1989	132
Formulaire de la Cour de cassation, matière civile	France. Cour de cassation	La documentation française	1988	537
L'interprétation des faits en droit	Jean Carbonnier, Théodore Ivainer	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1988	361
Les Jugements civils, principes et méthodes de rédaction	Pierre Estoup	Litec	1988	112
Marylène	Josette Kervella	la Pensée universelle	1987	112
La Substitution de motifs par la Cour de cassation	André Joly, Évelyne Prieur	Economica	1986	241