Impôt indirect — 8 œuvres
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Œuvres classées 8
Période 1843–1998
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages La fiscalité indirecte des contrats d'assurance en Europe Comité européen des assurances Euro publishing system 1998 144 Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect à la charge des capitalisés, rentiers, compagnies, ou sociétés de banque ou de commerce, & marchands ayant comptes courans, augmentation qui détruiroit l'agiotage, & dont le produit pourroit permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793, & projet de décret à la suite France. Assemblée nationale législative (1791-1792) , Jean-François Crestin Micro Graphix 1993 — Motion d'ordre faite par J. Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine Inférieure, sur les impositions indirectes France. Conseil des Cinq-Cents , Jacques-Charles Bailleul Maxwell 1992 — Contributions indirectes et monopoles fiscaux Stéphane Lavigne Presses universitaires de France 1991 127 Traité pratique des impôts indirects en Côte-d'Ivoire, TVA-TPS-TDT et taxes spécifiques, études fiscales et comptables Charles Alain Kouassi , René Edi Socogec 1988 284 Traité des contributions indirectes Théodore Tissier Impr. P. Dupont 1902 494 Faut-il supprimer les Octrois ? Pascal Hugounenq Impr. de Hamelin frères 1893 16 Manuel des contributions indirectes, des tabacs et des octrois D. Girard à la librairie du commerce, chez Renard 1843 151