Fiscalité écologique

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées60

Période1989–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Transition écologique	Rémy Prud'homme	l'Artilleur	2024	153
La fiscalité et l'environnement	Fondation pour les études et recherches sur le développement international, Michael Keen	FERDI	2023	147
La fiscalité environnementale unifiée	Claude Dao	Bruylant	2021	420
Les coûts de la transition écologique	Guillaume Bazot	Fondation pour l'innovation politique	2021	59
Une croissance au service de l'environnement	Bruno Durieux	Institut Diderot	2021	48
Sauver le climat et gagner plus	André Larané, Dominique Rousseau	Herodote.net	2020	173
La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique	France. Conseil des prélèvements obligatoires	La documentation française	2019	213
D'argent et de sang	Fabrice Arfi	Le Seuil	2018	249
Evaluation prospective des politiques de réduction de la demande d'énergie pour le chauffage résidentiel	Agence de la transition écologique. France	ADEME	2018	100
La fiscalité au secours du patrimoine naturel	Jean-Marc Essono Nguema	Connaissances et savoirs	2018	452
Fiscalité environnementale	France. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable	Commissariat général au développement durable, Service de l'observation et des statistiques	2017	133
La diplomatie de l'environnement	Eloi Laourou	Éd. Golias	2017	277
Écotaxe, les coulisses d'une victoire	Frédéric Duval	Mareuil éditions	2016	173
La métamorphose	Étienne Levesque	Éd. l'Harmattan	2016	249
Changement climatique et finance durable	Association d'économie financière. France	[Association d'économie financière]	2015	309
La fiscalité de l'environnement	Sylvie Caudal	LGDJ-Lextenso éd.	2014	227
Payer pour polluer ?	Sandra Daguet	Presses polytechniques et universitaires romandes	2014	141
Rapport d'information déposé par la Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds	France. Assemblée nationale. Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds (1958-....), Jean-Paul Chanteguet	Assemblée Nationale	2014	551
La fiscalité environnementale en France	France. Commissariat général au développement durable. Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable	Commissariat général au développement durable, Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable	2013	46
Les chaînes logistiques multimodales dans l'économie verte	Ernst & Young, France. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, France. Pôle interministériel de prospective et d'anticipation des mutations économiques	DGCIS	2013	62
Plaidoyer pour l'écofiscalité	Guillaume Sainteny	Buchet-Chastel	2012	262
Rapport d'information sur la révision de la directive 2003/96/CE sur la taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Pascale Gruny	Assemblée Nationale	2012	88
Rapport d'information sur la mise en place de la taxe poids lourds	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....), Hervé Mariton	Assemblée Nationale	2011	36
Pour une politique climatique globale	Roger Guesnerie	Éd. ENS rue d'Ulm	2010	93
Rapport d'information sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures, eurovignette, COM [2008] 438 final/E 3911	France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Gérard Voisin	Assemblée Nationale	2010	116
Une fiscalité au service d'une croissance durable	Denis Gettliffe, Guillaume Robert, Pierre-Alain Muet	Fondation Jean Jaurès	2010	105
La fiscalité environnementale en Belgique	Vincent Sepulchre	Larcier	2009	428
Les États et le carbone	Alain Grandjean, Benoit Faraco, Patrick Criqui	Presses universitaires de France	2009	329
Politique climatique	France. Conseil d'analyse économique, Jean Tirole	La documentation française	2009	357
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2	Fabienne Keller, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2009	98
Rapport d'information sur la fiscalité écologique	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....), Jean Launay, Michel Diefenbacher	Assemblée Nationale	2009	85
La fiscalité écologique	Paul Nomidès	Fondation R. Schuman	2002	53
Tendances des impôts sur la consommation	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	2002	80
Environnement et instruments économiques et fiscaux	Caroline London	LGDJ	2001	218
Emploi et durabilité	Charles Robson, Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail	Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail	1999	11
Fiscalité environnementale	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Chambre de commerce et d'industrie. Commission fiscale. Paris, Frédéric Brunet	Chambre de commerce et d'industrie	1999	—
Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation pour la planification (1958-....), Serge Lepeltier	[Sénat]	1999	140
Fiscalité de l'environnement	France. Conseil d'analyse économique	La documentation française	1998	197
Les écotaxes dans les pays de l'OCDE, un examen d'ensemble	Jean-Philippe Barde, Organisation de coopération et de développement économiques. Centre pour la coopération avec les non-membres, Organisation de coopération et de développement économiques. Comité de l'environnement	OCDE	1998	34
Rapport d'information sur la fiscalité écologique	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Nicole Bricq	Assemblée Nationale	1998	177