Droit militaire

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées23

Période1728–2013

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La judiciarisation des opérations militaires, Thémis et Athéna	Christophe Barthélémy	Éd. l'Harmattan	2013	269
Le chef de l'État, chef des armées	Jean Massot	LGDJ-Lextenso éd.	2011	204
Pour que l'armée respecte enfin la loi	Michel Bavoil	LPM	2001	216
Table chronologique générale	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1995	—
Le droit de recours des militaires	Jacques Bessy, Michel Bavoil	Éditions la Musse	1994	159
Code de justice militaire, complété par les textes d'application	Algérie, Khédoudja Daoudi-Ammour, Sélami Daoudi	Dahlab & Zakaria	1991	182
Code des loix pénales concernant l'état militaire, présenté au Roi et à l'Assemblée nationale	Jean-Baptiste Goupy de Morville	Maxwell	1991	—
Code pénal militaire pour les armées de la République, en temps de guerre	France. Convention nationale, France. Convention nationale. Comité de la guerre, François Aubry	Maxwell	1991	—
Rapport fait par F. Aubry, au nom d'une Commission spéciale sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militaires	France. Conseil des Cinq-Cents, France. Conseil des Cinq-Cents. Commission spéciale sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militaires, François Aubry	Maxwell	1991	—
Rapport fait par Goupilleau (de Fontenai) sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 15 brumaire, contenant le code des délits et des peines pour toutes les troupes de la République jusqu'à la paix	France. Conseil des Anciens, Jean-François Goupilleau	Maxwell	1991	—
Table chronologique générale	France. Etat-major de l'armée de terre, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1986	96
Textes portant répression pénale et organisation de la justice militaire	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1986	—
Le Droit des conflits armés	Charles Rousseau	A. Pedone	1983	629
Normes civiques et métier militaire à Rome sous le Principat	Centre d'études juridiques comparatives. Clermont-Ferrand, Centre de recherches sur les civilisations antiques. Clermont-Ferrand, Jacqueline Vendrand-Voyer	ADOSA	1983	348
Table chronologique générale	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1983	532
De la Dégradation du droit des gens dans le monde contemporain	Centre d'études et de recherches sur les stratégies et les conflits. Colloque. Paris (1979 ; Paris), Jean-Paul Charnay	"Anthropos"	1981	218
Code de procédure pénale 1980-1981	France	Dalloz	1980	839
Table chronologique générale T. 1	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1970	652
Code de justice militaire	France, France. Commission supérieure de codification	Journal officiel de la République française	1965	131
Code de procédure pénale	André Braunschweig, Carole Gayet, Carole Gayet, Coralie Ambroise-Castérot, France, Francis Casorla, Francis Casorla, Gatien Meunier, Gatien Meunier, Gilbert Azibert, Jean Pradel, Jean Pradel, Jean-François Renucci, Jean-Paul Céré, Louis Lamer
Memento à l'usage des chefs de corps	France. Direction des troupes d'outre-mer	impr. de Berger-Levrault	1957	95
Instruction n ° 474C.X.2/C.B.C. du 12 janvier 1945 relative aux mesures à prendre en matière de réparations civiles dues à l'État par des tiers	France. Ministère de la défense	Charles-Lavauzelle	1951	103
Code militaire ou Compilation des ordonnances des roys de France concernant les gens de guerre	Pierre de Briquet	impr. royale	1728	—