Droit de l'urbanisme

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées329

Période1932–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
État de droit et urbanisme	Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. France, Jean-Pierre Lebreton	GRIDAUH	2004	292
Dictionnaire de l'urbanisme	Philippe Châteaureynaud	Le Moniteur	2003	899
Droit de l'urbanisme	Bernard Drobenko	Gualino	2003	287
Droit de l'urbanisme	Armel Pécheul	Ellipses	2003	176
Guide pratique sur l'accès aux marchés du bâtiment dans l'Union européenne	Centre français du commerce extérieur, Laurence Grelet	Editions du CFCE	2003	180
L'essentiel du droit de l'urbanisme	Isabelle Savarit-Bourgeois	Gualino	2003	150
La loi SRU et la "transition réglementaire" parisienne	André Lortie, Atelier parisien d'urbanisme	APUR	2003	221
Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Allemagne	Allemagne, Anne Cathaly-Stelkens, Gérard Marcou, Henri Jacquot	GRIDAUH	2003	267
Les maires et l'urbanisme	Francis Grignon, Pascale Wattier, Philippe Richert, Yannick Lefrançois	la Nuée bleue	2003	93
Loi urbanisme & habitat	France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction	DGUHC	2003	43
Loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003	Jean-Philippe Meng	Ed. du Cridon	2003	—
Mémento pratique Francis Lefebvre Urbanisme, construction 2004-2005	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2003	1416
PSMV du Marais	Atelier parisien d'urbanisme	Atelier parisien d'urbanisme	2003	—
Politique de la ville et rénovation urbaine	Christiane Jumeau, France. Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain	les Éd. de la DIV	2003	59
Pratique de la concertation	Alain Maillard, Dominique Pipard-Thavez	Le Moniteur	2003	346
Recueil de solutions d'examens professionnels Tome 3	Annie André, Didier Krajeski, Georges Morin, Guillaume Daudré, Jean-Pierre Gilles, Marie-Cécile Forgeard, Michel Vion, Richard Crône	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	2003	532
Règlements et formes urbaines	Atelier parisien d'urbanisme, Rémi Koltirine	APORE-Étude urbaines	2003	186
Code de l'urbanisme	France	Direction des Journaux officiels	2002	531
Droit pénal de l'urbanisme	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2002	113
La commune, l'urbanisme et le droit	Jacqueline Morand-Deviller	LGDJ	2002	114
La loi SRU et le nouvel urbanisme communal	Jean-Michel Rollot	Sorman	2002	240
Le droit de l'urbanisation après la loi SRU	Alain Maillard, Dominique Pipard-Thavez	MB formation	2002	327
Le plan local d'urbanisme	Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France	IAURIF	2002	20
Renouvellement urbain	France. Plan Urbanisme construction architecture, Olivier Piron	Plan urbanisme construction architecture	2002	132
B-A-BAT	François Daurys-Fougeray	TOP éd.	2001	319
Code de l'urbanisme 2001	Bernard Lamorlette, Dominique Moreno, France	Litec	2001	1115
Droit de l'urbanisme	François Priet, Henri Jacquot, Soazic Marie	Dalloz	2001	815
Droit de l'urbanisme	Henri-Michel Darnanville, Philippe Ch.-A. Guillot	Ellipses	2001	176
Droit pénal de l'urbanisme	Raymond Léost	Le Moniteur	2001	481
L'ouverture à l'urbanisation	Philippe Capsie	Presses universitaires de Perpignan	2001	431
Le mémento de l'adjoint à l'urbanisme	Éric Bécet	Territorial	2001	100
Les documents d'urbanisme	Ordre des géomètres-experts. France	Ordre des géomètres-experts (Impr. centrale commerciale)	2001	48
Les schémas de cohérence territoriale de la loi SRU du 13 décembre 2000	Seydou Traoré	Éd. l'Harmattan	2001	153
Loi solidarité et renouvellement urbains	France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction	DGUHC	2001	31
Mémento pratique Francis Lefebvre Urbanisme, construction 2002-2003	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2001	1391
Code de l'urbanisme, 2000	Fernand Bouyssou, France, Jean Hugot	Litec	2000	1118
Les cahiers thématiques de l'aménagement et de la construction Tome III	Christian Legrand, Laurent Besses, Marie-Claude Nicolas Bauer, Sylvie Michel	Territorial	2000	72
Rapport d'information sur la modernisation du droit de l'urbanisme	France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009), Louis Althapé	[Sénat]	2000	112
Rapport d'information sur la réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours	France. Sénat. Commission des affaires économiques (1958-..... 1990-2009), Louis Althapé, Pierre Hérisson	[Sénat]	2000	56
Aménagement urbain et bâti existant	Gilles Godfrin	LGDJ	1999	467