Droit d'auteur -- Droit de reproduction

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées23

Période1906–2019

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'oeuvre inexploitée	Yao Délali Adjalle-Dadji	Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales	2019	378
Technologies vertes et propriété intellectuelle	Agence de la transition écologique. France, Guillaume Henry	LexisNexis	2013	497
Les exceptions à usage public en droit d'auteur	Benoît Galopin	LexisNexis	2012	488
Création et internet	France. Ministère de la culture et de la communication (1997-2017)	Sans nom d'éditeur (s. n.)	2010	—
Des clics et des droits	Michèle Battisti	ADBS éd.	2009	63
Les dérogations au droit d'auteur	Karim More	Presses universitaires de Rennes	2009	219
Le panorama de presse	Michèle Battisti	ADBS	2006	64
Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique	André Lucas, Séverine Dusollier, Yves Poullet	De Boeck & Larcier	2005	582
Rapport d'information sur la rémunération pour copie privée	Didier Migaud, France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)	Assemblée Nationale	2001	60
La production musicale au coeur du défi numérique	André Santini, Patrice Martin-Lalande, Patrick Bloche, Rencontres parlementaires sur le disque et la production musicale (02 ; 1999)	M&M conseil	2000	112
Rapport d'information sur l'harmonisation européenne de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Jacques Myard	Assemblée Nationale	1998	59
Droit de reproduction par reprographie	Centre d'information et de documentation jeunesse. Paris	CIDJ	1996	—
Mesures contre la piraterie sonore et audiovisuelle	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	1995	55
Qu'est-ce qu'un livre ?	Dominique Lecourt, Immanuel Kant, Jocelyn Benoist, Jocelyn Benoist, Johann Gottlieb Fichte	Presses universitaires de France	1995	170
Industries culturelles et nouvelles techniques	France. Ministère de la culture et de la francophonie, Pierre Sirinelli	Ministère de la culture et de la francophonie	1994	108
Le droit de citation	Lionel Bochurberg	Masson	1994	274
Le droit d'auteur et les menaces de la technique	Giṓrgos ᾿Α. Koumántos	[Palais de l'Institut]	1992	13
Les Nouveaux moyens de reproduction	Association Henri Capitant. Journées (1986 ; Amsterdam / Leyde, Pays-Bas / Utrecht, Pays-Bas)	Economica	1988	416
Reprographie et droit d'auteur	Société civile des auteurs multimedia. France, Société des gens de lettres. France	SGDL	1988	50
La protection des auteurs photographes en matière de reproduction photographique	Marguerite-Marie Ippolito	Bibliothèque nationale	1987	—
Histoire du droit de reproduction mécanique	A. Tournier, Philippe Parès	P. Parès	1952	—
L'Exploitation des oeuvres musicales par les instruments de musique mécaniques et le droit de l'auteur	Georges Sbriglia, Georges Sbriglia, Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de A. Rousseau	1907	141
Du droit de reproduction en cas de cession de l'oeuvre originale par l'auteur	Georges Harmand	impr. nationale	1906	20