Droit civil

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées621

Période1801–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code civil belge 2002	Belgique, Philippe Galand	Marabout	2002	560
Code civil, 2003	André Lucas, France	Litec	2002	2054
Droit civil	Frédéric Archer	Centre national de la fonction publique territoriale	2002	188
Histoire du droit civil	André Castaldo, Jean-Philippe Lévy	Dalloz	2002	1554
L'autorité de la doctrine civiliste française au XIXe siècle	Nader Hakim	LGDJ	2002	481
L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit civil	Anne Debet	Dalloz	2002	998
Les grands arrêts de la jurisprudence civile Tome 1	France. Cour de cassation, François Chénedé, François Terré, Henri Capitant, Yves Lequette	Dalloz	2002	670
Méga code civil	France, François Jacob, Xavier Henry, Xavier Henry	Dalloz	2002	2784
Code civil belge 2001	Belgique, Philippe Galand	Marabout	2001	564
Code civil, 2002	André Lucas, France	Litec	2001	1901
Courrier des statistiques de mars 2001	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	2001	—
Cours de droit civil Tome 1. - Premier volume	Alain Piedelièvre, Michel de Juglart, Stéphane Piédelièvre	Montchrestien	2001	577
Droit civil 1re année	Mélina Douchy-Oudot	Dalloz	2001	449
Introduction au droit et droit civil	Laurence Caroline Henry, Sophie Druffin-Bricca	Gualino	2001	208
Recueil des arrêts de la Cour de cassation, Première et Deuxième Chambres civiles Volume II	France. Cour de cassation	Éditions l'Hermès	2001	598
Code civil, 2001	André Lucas, France	Litec	2000	1947
Droit civil	Jean-Pierre Brouillaud	Hachette supérieur	2000	191
Droit civil général	Marie-Hélène Bihr, Philippe Bihr	Dalloz	2000	351
Introduction au droit et droit civil	Laurence Caroline Henry, Sophie Druffin-Bricca	Gualino	2000	237
Introduction au droit et éléments de droit civil	Joseph Gillain	De Boeck université	2000	303
Le cas pratique en droit civil	Jean-Louis Mouralis	Ellipses	2000	175
Le code civil français	Centre de recherche de droit privé. Nancy	Dalloz	2000	653
Le comte Regnaud de Saint-Jean-d'Angély (1760-1819)	Jean Verzat	J.-M. Bordessoules	2000	47
Nouveau code de procédure civile	Dalloz, Serge Guinchard	Dalloz	2000	1934
Problèmes de traductions dans les droits civils français et néerlandais	Armand Héroguel	Éd. l'Harmattan	2000	259
QCM introduction au droit et droit civil	Jean-Paul Branlard	Gualino	2000	175
Recueil des arrêts de la Cour de cassation, Première et Deuxième Chambres civiles Volume I	France. Cour de cassation	Éditions l'Hermès	2000	824
Code civil	Dalloz, Gilles Goubeaux, Philippe Bihr, Xavier Henry	Dalloz	1999	2043
Code civil suisse et code des obligations annotés	Georges Scyboz, Jean Gauthier, Pierre-Robert Gilliéron, Suisse	Payot-Lausanne	1999	779
Code civil, 2000	André Lucas, France	Litec	1999	1920
Cours de droit civil Tome 1. - Premier volume	Alain Piedelièvre, Michel de Juglart, Stéphane Piédelièvre	Montchrestien	1999	507
Discours préliminaire au premier projet de Code civil	Jean-Étienne-Marie Portalis	Confluences	1999	77
Droit civil Tome 1	Louis Bach	Sirey	1999	671
Introduction au droit et droit civil	Laurence Caroline Henry, Sophie Druffin-Bricca	Gualino	1999	218
Résumé Thêma	Infolib, Infolib	Infolib	1999	302
Vade mecum de la réglementation pour l'école primaire	André Clausse, Centre régional de documentation pédagogique. Grenoble, Gérard Langlois, Gérard Langlois	Centre régional de documentation pédagogique, 1, rue du Périgord (Impr. universitaire)	1999	—
Code civil, 1998-1999	André Lucas, France, Gilles Goubeaux, Philippe Bihr, Xavier Henry	Litec	1998	1957
Code civil, 1999	France, Gilles Goubeaux, Philippe Bihr, Xavier Henry	Dalloz	1998	8
Droit civil	Jean-Claude Masclet, Michèle Muller	CNED, Centre national d'enseignement à distance	1998	—
Droit civil	Yvaine Buffelan-Lanore	A. Colin	1998	546