Droit civil

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées621

Période1801–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code civil belge 2005	Belgique, Fleur Vincent, Philippe Galand	Marabout	2005	599
Code civil de la fédération de Russie	Catherine Krief-Semitko, Dusan Kitic, Raymond Legeais, Russie (Fédération)	Juriscope	2005	569
Code civil, 2006	André Lucas, France, François Jacob, Guy Venandet, Pierre Catala, Xavier Henry	Litec	2005	2065
Histoire du droit savant (13ème-18ème siècle)	Robert Feenstra	Ashgate	2005	—
Introduction au droit et droit civil	Laurence Caroline Henry, Sophie Druffin-Bricca	Gualino	2005	211
La caducité des actes juridiques	Rana Chaaban, Yves Lequette	LGDJ	2005	607
Le code civil français dans le droit européen	Bénédict Winiger, Colloque sur le bicentenaire du code civil français (2004 ; Genève), Jean-Philippe Dunand, Université de Genève. Faculté de droit, Université de Neuchâtel. Faculté de droit	Bruylant	2005	330
Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le Code civil de 1804	Olivier Descamps	LGDJ	2005	562
Notions de droit civil	Cécile Delrée, Francine Alexander	De Boeck	2005	152
200 ans de Code civil	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Cour de cassation, Jean-Louis Halpérin	Dalloz	2004	69
370 modèles de lettres et de contrats	Agnès Chambraud, Éditions Prat	Impr. Prat	2004	621
Code civil	Congrès des notaires de France (100 ; 2004 ; Paris)	Litec	2004	950
Code civil	Congrès des notaires de France (100 ; 2004 ; Paris)	CEE	2004	215
Code civil 2005	André Lucas, France, Pierre Catala	Litec	2004	2000
Code civil belge 2004	Belgique, Fleur Vincent, Philippe Galand	Marabout	2004	561
Code civil des Français, 1804	France, Jean-Denis Bredin	Dalloz	2004	579
Homo civilis	Jean-François Niort	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	931
Introduction au droit et droit civil	Laurence Caroline Henry, Sophie Druffin-Bricca	Gualino	2004	219
L'usufruitier jouit sans entraves	Jean-Paul Carminati	Mots et Cie	2004	119
La caducité des actes juridiques en droit privé français	Caroline Pelletier	Éd. l'Harmattan	2004	582
La fortune esthétique du Code civil des Français	Anne Teissier-Ensminger	la Mémoire du droit	2004	208
Le XIXe siècle, âge d'or du Code civil	Jacques Bouineau	ADPF	2004	210
Le droit n'est pas si vil	Paul Micar	Litec	2004	105
Le plus grand bien	Robert Badinter	A. Fayard	2004	86
Les 200 ans du Code Civil	Bibliothèque nationale de France, Robert Badinter, Robert Badinter	Bibliothèque nationale de France	2004	—
Les fondements à priori du droit civil	Adolf Reinach, Ronan de Calan	J. Vrin	2004	199
Portalis, le père du Code civil	Jean-Luc A. Chartier	A. Fayard	2004	441
QCM catégories A et B	Bernard Hirsch, Fabrice Toulieux, Sylvie Grasser	"Carrières publiques"	2004	283
100 commentaires d'arrêts en droit civil	Gilles Goubeaux, Philippe Bihr	LGDJ	2003	469
360 modèles de lettres et de contrats	Agnès Chambraud, Éditions Prat	Impr. Prat	2003	598
Code civil 2004	André Lucas, France, Georges Wiederkehr	Dalloz	2003	2179
Code civil belge 2003	Belgique, Philippe Galand	Marabout	2003	552
Droit civil	Patrick Simon	Vuibert	2003	186
Introduction au droit	Henri Roland, Laurent Boyer	Litec	2003	664
Introduction au droit et droit civil	Laurence Caroline Henry, Sophie Druffin-Bricca	Gualino	2003	222
Introduction générale	Patrick Morvan, Philippe Malaurie	Defrenois	2003	312
L'utilisation du droit civil dans l'élaboration du droit administratif	Benoît Plessix	Éd. Panthéon-Assas	2003	878
Ordre et désordre dans le système napoléonien	Centre Georges Chevrier. Dijon, Jean-Jacques Clère, Jean-Louis Halpérin	la Mémoire du droit	2003	328
Première et Deuxième chambres civiles Volume II	France. Cour de cassation	Éditions l'Hermès	2003	—
À la recherche d'un nouveau droit fondamental	Raymond Legeais, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	Éditions Cujas	2003	579