Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Guide CB	France. Direction générale des postes et télécommunications	Codes Rousseau	1995	72
Guide administratif et comptable de l'APEL	Association de parents d'élèves de l'enseignement libre. France	UNAPEL	1995	112
Guide juridique contre l'exclusion	Denyse Jouy, Mouvement ATD Quart-Monde. Secrétariat juridique	les Éd. de l'Atelier-Éd. ouvrières	1995	249
Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière	Alsace. Direction régionale des affaires culturelles, Paul Risch	Presses universitaires de Strasbourg	1995	291
Guide juridique et pratique de l'urbanisme commercial	Jean-André Fresneau, Rémy Schwartz, Émile Arrighi de Casanova	EFE, Édition formation entreprise	1995	208
Guide pratique	Doubs. Direction départementale de l'équipement, Franche-Comté. Direction régionale de l'environnement	Direction départementale de l'équipement	1995	—
Histoire d'un divorce	Béatrice Sallaberry, Centre national d'enseignement à distance. France, Delphine Trousset, Jean Damy, Jean Damy, Jean-Daniel Bonnin, Malika Gautier, Romano Serra, École du Centre-Ouest des avocats. Poitiers	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1995	32
Histoire des institutions publiques de la France II	Gérard Chianéa	Presses universitaires de Grenoble	1995	189
Hygiène alimentaire	France	Direction des Journaux officiels	1995	206
Introduction au droit	Jérôme Bonnard	Ellipses	1995	224
Introduction au droit américain	Jean Alexandre	J. Alexandre	1995	—
Introduction au droit et droit civil	Dalloz	Dalloz	1995	233
Introduction aux codes OCDE de libération des mouvements de capitaux et des opérations invisibles courantes	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des mouvements de capitaux et des transactions invisibles	OCDE	1995	111
Introduction générale au droit	Rémy Cabrillac	Dalloz	1995	185
Introduction générale au droit	Jean-Sylvestre Bergé, Patrick Courbe	Dalloz	1995	165
Journée du droit néerlandais	Centre d'études et de recherches néerlandaises Michiel de Swaen. Villeneuve-d'Ascq, Nord, Gilbert Van de Louw, Journée du droit néerlandais (1994 ; Villeneuve-d'Ascq, Nord)	het Coornherthuys = la Maison Coornhert	1995	91
L'Enseignement privé en France du VIIIe au XXe siècle	Anne-Marie Thorel, Jacques Georgel	Dalloz	1995	345
L'activité libérale à l'hôpital public	Assistance publique-hôpitaux de Paris. Direction des ressources et de l'organisation médicales	Assistance publique, Hôpitaux de Paris	1995	52
L'avocat à votre service	Françoise Lalanne, Marie-Michèle Blouin	F1rst	1995	482
L'entreprise de spectacles et les contrats du spectacle	Michel Magnien	Delmas	1995	285
L'honneur et le droit	Bernard Beignier, Jean Foyer	LGDJ	1995	660
L'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (V.I.H.)	France. Conseil national du sida, France. Ministère du travail et des affaires sociales, France. Secrétariat d'Etat à la santé et à la sécurité sociale (1995-1997)	Direction des Journaux officiels	1995	383
La cogénération	Club Cogénération. France	Association technique énergie environnement	1995	—
La dette extérieure	Académie de droit international de La Haye, Dominique Carreau, Malcolm Nathan Shaw	M. Nijhoff	1995	774
La démocratie locale	France, France. Direction générale des collectivités locales, France. Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté	Direction des journaux officiels ; Direction générale des collectivités locales	1995	108
La gestion de l'EPLE	Administration & intendance (Périodique)	[Éd. Lundi matin]	1995	397
La jurisprudence de la Cour de cassation dans le domaine du tourisme et des loisirs	Cosimo Notarstefano	Centre des hautes études touristiques	1995	80
La justice dans le royaume d'Italie	François Bougard	Ecole française de Rome	1995	504
La licéité des tests comparatifs	Bernard Abrecht	Droz	1995	285
La limitation des heures supplémentaires	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1995	27
La responsabilité pénale pour accident du travail	Armand Gérard, Armand Gérard éditions	Armand Gérard éditions (Reims, Marne)	1995	36
La réforme de la protection sociale complémentaire	Catherine Millet-Ursin, Gilles Briens	Éditions SÉFI	1995	162
La réglementation européenne et le contrat de distribution	Euro info centre. Ile-de France	Euro-Info-Centre	1995	41
La sous-traitance des marchés publics	Franck Moderne	Dalloz	1995	283
La théorie des erreurs comptables et des décisions de gestion	Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Muriel Micaletti	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1995	166
La télévision par satellite	Centre de droit international. Paris, Philippe Achilleas	Monchrestien	1995	199
La vie politique, financement et contrôle	France, France. Secrétariat général du gouvernement	Direction des Journaux officiels	1995	223
Le Journal officiel de la France libre	France. Direction des journaux officiels	Direction des Journaux officiels	1995	230
Le chien et la loi	Serge Pautot	Juris	1995	249
Le contentieux des listes électorales	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Georges Liaras, Patrick Bonnet, Pierre Mucchielli	École nationale de la magistrature	1995	84