Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'excision en procès, un différend culturel ?	Martine Lefeuvre-Déotte	Éd. l'Harmattan	1997	337
L'hôpital public français et le droit communautaire	Anastassia Makarouni	Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Université d'Aix-Marseille III	1997	424
L'identification des actionnaires des sociétés cotées	Association nationale des sociétés par actions. France, Philippe Bissara	Association nationale des Sociétés par actions	1997	244
L'inscription en compte des valeurs	Christine Lassalas	Presses universitaires de Clermont-Ferrand	1997	317
La chanson française et les pouvoirs publics	Dorian Kelberg, Jean-Marie Pontier	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1997	1024
La commission médicale d'établissement des établissements publics de santé	Nicole Pasty	impr. de Berger-Levrault	1997	219
La communication en période électorale	Bernadette Bhasin	Hôtel-de-Ville	1997	150
La fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique	Franck Moderne	Dalloz	1997	240
La médecine à l'épreuve de la société d'information	Bertrand Thélot, Dominique Jolly, Pierre-Jean Lancry	Flammarion médecine-sciences	1997	71
La parafiscalité	Francis Querol	CNRS éd.	1997	223
La pratique des accords de distribution	Pierre Arhel	EFE, Édition formation entreprise	1997	328
La protection de la maternité au travail	Conférence internationale du travail (87 ; 1999 ; Genève, Suisse)	Bureau international du Travail	1997	117
La réforme de l'urbanisme commercial	Jean-Philippe Meng, Sylvain Pérignon	Ed. du Cridon	1997	—
Lamy droit du financement	Alain Couret, Delphine Chemin, Delphine Chemin, Gérard Hirigoyen, Igal Ennedam, Jean Devèze, Services Lamy. Paris, Victoria Mauriès	Lamy	1997	1831
Lamy sociétés commerciales Tome 2	Jack Demaison, Services Lamy. Paris	Lamy SA	1997	—
Lamy transport 02	Pierre Brunat, Éditions Lamy	Lamy	1997	940
Le bruit et les bâtiments	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Michel Destouches	Chambre de commerce et d'industrie	1997	111
Le comportement du contractant	Bertrand Fages	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	1997	519
Le contrôle français des concentrations	Jean-Mathieu Cot, Jean-Patrice de La Laurencie	LGDJ	1997	432
Le droit de la procréation	Roseline Letteron	Presses universitaires de France	1997	127
Le droit des promotions commerciales	Laurent De Brouwer	De Boeck université	1997	379
Le droit du côté de la vie, réflexions sur la fonction juridique de l'État	France. Premier ministre, Patrice Maynial	La documentation française	1997	131
Le développement des emplois familiaux, effets sur les métiers de l'aide à domicile	Centre d'études et de recherches sur les qualifications. France, Chantal Labruyère, Christine Fournier, Lise Causse	CEREQ	1997	244
Le financement des campagnes électorales	Bernadette Bhasin	Hôtel-de-Ville	1997	231
Le gouvernement d'entreprise	Jacques Delga	Egon Zehnder international	1997	29
Le guide juridique 1997	La Vie ouvrière (Périodique), Laurent Milet	VO éd.	1997	224
Le nouveau cadre juridique des campagnes électorales	Bruno Quentin, David Biziou, Michel Guénaire	Le Moniteur	1997	141
Le nouveau contexte européen pour les emballages et leurs déchets	Jacques Charet, Laboratoire national de métrologie et d'essais. France, Réseau NOREX	Laboratoire national d'essais	1997	—
Le port de signes d'appartenance religieuse dans les établissements scolaires	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1997	21
Le sang humain et le droit	Jean-Marie Auby	Presses universitaires de France	1997	127
Le secours en montagne	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, François Molins	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1997	43
Le travail en sous-traitance	Conférence internationale du travail (86 ; 1998 ; Genève, Suisse)	Bureau international du Travail	1997	13
Le travail en sous-traitance	Conférence internationale du travail (85 ; 1997 ; Genève, Suisse)	Bureau international du Travail	1997	147
Les autoroutes de l'information	Cécile Bernat	LGDJ	1997	179
Les concours de recrutement dans les trois fonctions publiques	Serge Vallemont	impr. de Berger-Levrault	1997	170
Les contrats de licence de marque	Rachel Blumel	la Fédération, Études économiques	1997	—
Les formations en sciences juridique, économique et de gestion	Brigitte Lévy, Observatoire des coûts des établissements de l'enseignement supérieur. France	Presses universitaires de Grenoble	1997	82
Les instances de régulation de l'audiovisuel et la déontologie des programmes	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1997	37
Les licenciements pour motif économique	Institut d'études européennes et internationales du travail. Colloque (13 ; 1997 ; Paris), Institut d'études européennes et internationales du travail. Montpellier	Litec	1997	175
Les restructurations	Ecole nationale d'administration. Direction des études. Paris. Strasbourg, Jean Noël	ENA	1997	—