Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation de places d'anesthésie ou de chirurgie ambulatoires	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1997	162
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation de places de chimiothérapie ambulatoire	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1997	158
Droit & finances, catégorie C	Centre national de la fonction publique territoriale. Délégation régionale. France. Nord-Pas-de-Calais	CNFPT	1997	—
Droit de l'Internet	Valérie Sédallian	Éd. Net press	1997	320
Droit de la crise, crise de droit ?	Journées René Savatier (05 ; 1993 ; Poitiers)	Presses universitaires de France	1997	236
Droit des organisations internationales	Jean-Marc Sorel	Éditions l'Hermès	1997	160
Droit et genèse de l'État	Régine Beauthier	Éd. de l'Université de Bruxelles	1997	307
Droit et pratique du service, catégorie B	Centre national de la fonction publique territoriale. Délégation régionale. France. Nord-Pas-de-Calais	CNFPT	1997	—
Droit international du désarmement et de la maîtrise des armements	Jean-Marc Lavieille	Éd. l'Harmattan	1997	367
Droit public, catégorie B	Centre national de la fonction publique territoriale. Délégation régionale. France. Nord-Pas-de-Calais	CNFPT	1997	—
El dret comú i Catalunya	Aquilino Iglesia Ferreirós, Simposi internacional "El dret comú i Catalunya" (06 ; 1996 ; Barcelone, Espagne)	Associació Catalana d'Històrica del Dret "Jaume de Montjuïc"	1997	413
Enregistrer un spectacle	Christophe Blandin-Estournet, Nathalie Vimeux, Vincent Gatel	Hors les murs	1997	64
Entrées de ville et article L.III-I-4 du code de l'urbanisme	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, France. Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme	Ministère de l'équipement, des transports et du logement, DAFU	1997	79
Face à l'amiante	Agence régionale de l'environnement. Lorraine	Agence régionale de l'environnement en Lorraine	1997	—
Faciliter l'insertion du commerce dans l'espace urbain	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris, Roger Filiol	Chambre de commerce et d'industrie	1997	32
Formation professionnelle et gestion des compétences	Ecole nationale d'administration. Direction des études. Paris. Strasbourg, Jean-Louis Egli	ENA	1997	—
Guide de la jurisprudence de la Cour de justice des CE relative aux articles 59 ss du Traité CE	Action Robert Schuman, Union européenne. Direction générale Marché intérieur et services financiers	Office des publications officielles des Communautés européennes	1997	160
Guide de la vie et direction de l'école	Société universitaire d'éditions et de librairie, Syndicat des enseignants. France	Éditions SUDEL	1997	172
Guide des nomenclatures	Cabinet conseil Murat, Environnement entreprise consultants	Société alpine de publications	1997	112
Guide du kiné	Christian Lacomère	Lamarre	1997	371
Guide juridique des associations	Samuel Maurice	Association In-Form@	1997	140
Guide pratique de l'étiquetage des fromages dans les pays de l'Union Européenne, la Suisse et la Norvège	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Yvette Lasserre	Editions du CFCE	1997	489
Guide pratique de vos droits	Laurence Roger-Duveau, Pierre-Marie Faure	Édition First	1997	523
Guide pratique des contrats du médecin	François-Régis Cerruti	Ed. médicales spécialisées	1997	345
Guide pratique du conjoint ou du concubin d'exploitant	Editions d'organisation, Gilles Gastou	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	1997	230
Histoire du droit et des institutions	Brigitte Basdevant-Gaudemet, Valérie Goutal-Arnal	LGDJ	1997	245
Hygiène & sécurité	France, Union des industries et métiers de la métallurgie. France	ADASE	1997	2634
Informatique et libertés	Association française des banques, Jean- Luc Dufournaud	AFB	1997	174
Internet saisi par le droit	Association française de droit de l'informatique et de la télécommunication, Xavier Linant de Bellefonds	Éditions des Parques	1997	226
Internet, enjeux juridiques	France. Ministère de la culture (1995-1997), France. Ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace, France. Mission interministérielle sur l'Internet, Isabelle Falque-Pierrotin	La documentation française	1997	151
Introduction générale au droit	Daniel Mainguy	Litec	1997	138
Introduction générale et historique à l'étude du droit	Christian Beaudet	Centre de publications universitaires	1997	223
Introduction élémentaire au droit	Jean-Pierre Hue	Le Seuil	1997	306
Je m'inscris en droit	Dominique Chagnollaud de Sabouret	Dalloz	1997	38
L'amiante	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Georges Guilbert	Chambre de commerce et d'industrie	1997	64
L'apport de la loi du 8 août 1994 à la mise en place de la protection sociale complémentaire	Institut de droit des assurances. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Marianne Berra	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1997	163
L'appréhension du service public ferroviaire par le droit communautaire	Magali Arsac	LGDJ	1997	138
L'eau et la ville en droit communautaire	Christine Garrec	Éditions Apogée	1997	141
L'enfant en pouponnière et ses parents	Comité de pilotage de l'opération pouponnières. France, France. Direction générale de l'action sociale	Ministère de l'emploi et de la solidarité, Direction de l'action sociale	1997	285
L'euro	Chérifa Sari, Dominique de La Garanderie	Dalloz	1997	83